Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 17 Mars 2005

Requalification de la zone d'activités économiques d'intérêt communautaire sise à Longvic : lancement d'un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour les phases d'études et de travaux

Parc Mazen Sully à Dijon - Dossier de réalisation de Zone d'Aménagement Concerté - ZAC

Extension Capnord à Saint Apollinaire - Dossier de réalisation de Zone d'Aménagement Concerté - ZAC

Zone d'activités La Plucharde à Bretenières - Promesse de vente

Espaces Publics Numériques - EPN - Fonds de concours à la commune de Longvic pour la création d'un EPN

Approbation de la convention à établir avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - ANRU

Approbation de la Convention - cadre 2005 2008 à intervenir entre le Conseil Régional et la Communauté du Grand Dijon

Ville de Talant - Quartier du Belvédère : demande de subvention pour l'étude relative à la recomposition de bâti figurant au dossier ANRU de l'Agglomération dijonnaise

Mise en oeuvre du dispositif de relogement 2004 2008 : approbation du cahier des charges de la mission en vue du lancement de la procédure de consultation

PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe du programme d'actions établie entre la Communauté d'agglomération et la commune de Sennecey les Dijon

PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et la commune de Bressey sur Tille

Habitat locatif social - Foyer Dijonnais - Demande de subvention pour une opération de construction située rue Becquerel à Dijon - 3 logement PLUS

PLH - Dispositif Accession - Conseil : approbation des conventions 2005 avec l'ADIL et le CDAH PACT

Gens du voyage - Aire d'accueil de Chevigny Saint Sauveur : adoption de la tarification et du règlement intérieur

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couternon

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Quemigny Poisot

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : fixation des taux 2005

UIOM - Autorisation de lancement d'un marché négocié pour la mise en place d'une chaine de traitement des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux

Convention de partenariat entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et Electricité de France

Schèma de développement du CREPS de Bourgogne : avenant à la convention du 14 janvier 2003

Fonds de concours - Ville de Dijon - Etude de programmation de la médiathèque

Contrat de délégation du service public pour l'exploitation de la fourrière automobile - Choix du délégataire

Aide à la reconnaissance européenne du master professionnel Management de la sécurité urbaine en France et en Europe

Vote du taux de taxe professionnelle pour 2005

Reprise par la Communauté de l'agglomération dijonnaise du résultat au 31 décembre 2003 du budget annexe de la Zone d'Activités de la commune de Bretenières

Finances - Décision modificative numéro 1 - Budget annexe de la Zone d'Activités de Bretenières

Marchés publics - Rapport sur les marchés conclus en 2004 par la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Complexe funéraire - Travaux d'extension du crématorium - Approbation du programme

Ressources humaines - Avancement de grade

Ressources humaines - Adhésion à l'association des collectivités territoriales et établissements publics utilisateurs de Civitas - ACTU

Ressources humaines - Octroi de subvention pour l'année 2005 - Convention à passer avec le Comité d'Action Sociale

Ressources humaines - Refonte du régime indemnitaire

Fonds de concours - Attribution Ville de Sennecey les Dijon - Travaux de voirie

Pole de compétitivité - Demande de participation financière des partenaire locaux