Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 18 Mai 2006

HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Commune de Perrigny-les-Dijon - Etude « Nouveau quartier d'habitat »Demande de subvention

HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention Foyer Dijonnais -8/8bis avenue du Parc à Quétigny (acquisition-amélioration de 2 logements PLAi)

HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention OPH 21 - rue Jean Mazen à Dijon (construction de 64 logements PLAi, résidence des

HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention - SAFC 36/38 Quai de Belfort (construction de 8 logements PLS)

HABITAT ET LOGEMENT - Habitat privé ancien : mise en place d'une équipe opérationnelle -Lancement de l'appel d'offres

HABITAT ET LOGEMENT - Affaires foncières - Programme d'action foncière - Commune de Longvic -Réserve foncière « Les Grandes Gives » - Transfert de DUP

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Talant

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Marsannay-la-Côte

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Varois et Chaignot

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Cessey-sur-Tille

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Tart-le-Haut

TRANSPORTS - Acquisition complémentaire de bus - Lancement d'un appel d'offres

TRANSPORTS - Adhésion de la Communauté d'agglomération dijonnaise au club des villes cyclables

POLITIQUE DE LA VILLE - INSERTION- EMPLOI - Subvention à l'Association d'insertion : le Signe de l'Environnement.

POLITIQUE DE LA VILLE - INSERTION- EMPLOI - Création d'une Maison de l'Emploi et de la Formation

ENVIRONNEMENT- Redevance gros producteurs - Création de nouveaux tarifs

ENVIRONNEMENT- Accueil des déchets textiles en déchetteries - Convention à passer

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Sciences Po - Renouvellement de la convention pour 2006

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Université - Demande de subvention pour un séminaire d'information, de coopération et de recherche organisé par le Centre

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Aéroport Dijon-Bourgogne - Projet Renaissance - Protocole d'accord

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Requalification ZI Longvic Travaux rue Romelet - Demande desubvention FNADT

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 7

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 9

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Valmy à Dijon - Cession du lots n° A2

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Valmy à Dijon - Cession du lots n° B3

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc d'activités Capnord à Dijon - Cession du lot n° 1a

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Excellence 2000 à Chevigny-Saint-Sauveur - Convention publique d'aménagement du 23-06-2000 - Compte de résultat prévisionnel au 31-12-05

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Excellence 2000 à Chevigny-Saint-Sauveur - Convention publique d'aménagement du 23-06-2000 - Avenant n° 6

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Valmy à Dijon - Convention publique d'aménagement du 12-04-02 - Compte de résultat prévisionnel au 31-12-05

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Mazen Sully - Convention publique d'aménagement du 09-12-02 - Compte de résultat prévisionnel au 31-12-05

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Avenant n° 2 Parc Mazen Sully - Convention publique d'aménagement du 09-12-02 -

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Zone Extension Cap Nord à Saint Apollinaire - Convention publiqued'aménagement du 09-12-02 - Compte de résultat prévisionnel au 31-12-05

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Zone Extension Cap Nord à Saint Apollinaire - Convention publiqued'aménagement du 09-12-02 - Avenant n° 2

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Aménagement du site Seita à Dijon - Convention publique d'aménagementdu 23-09-03 - Compte de résultat prévisionnel au 31-12-05

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Revitalisation du site Seita à Dijon - Déconstruction, Infrastructure primaire - Convention de mandat du 27.11.03 - Compte rendu financier actualisé au 31.12.05

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Aménagement du site Seita à Dijon - Convention publique d'aménagement du 23-09-03 - Avenant n° 1

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Aménagement du site Seita à Dijon - Convention publique d'aménagement du 23-09-03 - Avance de trésorerie

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Revitalisation du site Seita à Dijon - Déconstruction, infrastructure primaire - Convention de mandat du 27-11-03 - Avenant n° 2

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Espace public numérique (EPN) - Demande de subvention de la ville de Dijon

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Groupement de commandes pour le marché d'entretien des espaces verts et des abords sur les bassins de rétention des eaux pluviales du Syndicat Mixte

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Convention de délégation de service public pour l'exploitation du Zénith - Avenant n°2

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Création d'un poste MOUS contractuel de chargé de mission politique de la Ville (éducation, santé, prévention).

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Création d'un poste de contractuel pour assurer les fonctions d'ingénieurenvironnement SME ( Système de Management Environnemental)

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Création d'un poste de contractuel de chargé de mission pour aider à la structuration des emplois et des activités tertiaires en faveur des entreprises

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Prise en charge des frais d'un intervenant

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Besoins saisonniers - Création d'un emploi

QUESTIONS DIVERSES - Université - Proposition de motion