Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 19 Novembre 2009

Débat d'orientations budgétaires pour 2010

Augmentation de capital de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération dijonnaise (SPLAAD) en vue de l'intégration des communes de Chenôve et de Talant

Avenant n°1 au marché 2008-29 Lot 1: Assurance Responsabilité Civile souscription d'une assurance responsabilité civile détenteur de sources ionisantes à des fins industrielles utilisées dans le cadre de l'UIOM

Avenant n°1 au marché 2008-31 Lot 3 : Dommages aux biens bâtiments : adjonction du site de Bretenière

Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2010

Nomination d'un nouveau membre au Conseil d'administration à la Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie

Nomination d'un représentant du Grand Dijon au Conseil d'administration du Lycée Charles de Gaulle à Dijon

Renouvellement du contrat du Responsable Développement économique

Recrutement d'un chargé de mission pour la Direction des systèmes d'information

LGV Rhin-Rhône - Proposition de motion commune entre le Conseil Régional de Bourgogne, le Conseil Général de la Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise

LGV Rhin-Rhône - Convention relative au financement et à la réalisation d'études de projet, d'aménagement et d'acquisitions foncières pour la seconde phase de la branche Est

Rénovation urbaine - Suivi opérationnel et financier de la convention du Grand Dijon - Appel d'offres - Choix du prestataire

Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2009 - Demande de subvention - Participation financière du Grand Dijon

Habitat et Logement : Commune de Magny-sur-Tille - Nouveau quartier d'habitat : demande de co-financement pour l'élaboration du dossier de création de la ZAC

Rapport sur le cadre d'intervention de la Politique de la ville sur le Grand Dijon en 2009

Correspondants de nuit - financement 2010-2012

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition-amélioration de 5 logements (PLAI), 4 rue Joseph Garnier à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 20 logements (15 PLUS, 5 PLAi), 16-20 rue Marceau à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 96 logements (72 PLUS, 24 PLAi), allée des Poètes à Chevigny-St-Sauveur

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : acquisition en VEFA de 36 logements (31 PLUS, 5 PLAi), 44 rue En Paillery à Saint-Apollinaire

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 5 logements (4 PLUS, 1 PLAi), "Les Villas de Tristan" 91 boulevard des Bourroches à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : acquisition en VEFA de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAI), avenue Franklin Roosevelt à Dijon

Dijon - 2 rue Virginie Ancelot - Acquisition d'une propriété bâtie

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 25 impasse Balzac à Neuilly-lès-Dijon

Lutte contre les discriminations - Mise en oeuvre d'actions de Lutte contre les discriminations et demande de financement auprès de l'Acsé régionale.

Subvention 2009 à la Chambre Régionale d'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)

Parc Mazen Sully à Dijon - Acquisition du bassin de rétention

Parc Valmy à Dijon - Cession lots D2 - D3

Parc Valmy à Dijon - Cession du lot E2

Opération Beauregard à Longvic - Convention de concession entre la SPLAAD et le Grand Dijon

Parc Capnord à Dijon - Avenant n° 5 à la convention publique d'aménagement avec la Seemad

CDG "Calypso" - Subvention d'aide à l'immobilier

Animation de l'Association TAE - Subvention de fonctionnement 2009

Welience Agro-Environnement - Subvention de fonctionnement 2009

Campus Innovant - Convention avec l'Etat, le Conseil Régional de Bourgogne, l'Université de Bourgogne et le Grand Dijon

Association Entreprendre pour Apprendre - Bourgogne - Demande de subvention

Tramway - Déclaration de projet préalable à la déclaration d'utilité publique en vue de la réalisation des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise

Convention de co maîtrise d'ouvrage avec l'Université de Bourgogne pour des travaux induits par la réalisation de la plate forme du Tramway sur le campus

Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du dépôt mixte tramway-bus

Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre générale pour la réalisation de deux lignes de tramway

Dijon - 125 avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une parcelle de terrain

Dijon - 34 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Dijon - 46 avenue du Drapeau et 1 à 7 rue Lafayette - Acquisition d'un appartement

Dijon - 21 boulevard Henri Camp - Acquisition d'une maison d'habitation

Dijon - 46 avenue du Drapeau et 1 à 7 rue Lafayette - 65 bis avenue du Drapeau - Réalisation d'un échange

Dijon - 38 avenue du Drapeau - 65 bis avenue du Drapeau - Réalisation d'un échange

Dijon - 26 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'une locataire

Dijon - 13 boulevard Henri Camp - Accompagnement au relogement d'une locataire

Amélioration de la voirie dédiée au réseau DIVIA - Attribution de fonds de concours à la Commune de dijon

Elaboration d'un Plan Climat Energie Territorial - Constitution d'un groupement de commandes avec les communes de Dijon et Chenôve

Plan de prévention des déchets -Contractualisation avec l'ADEME pour un plan de prévention

Conventions avec les communes de Corcelles-les-Monts et Flavignerot concernant l'utilisation des déchetteries de Chenôve et Marsannay-la-Côte

Plate forme de traitement en vue du recyclage de déchets inertes du BTP - Convention d'occupation temporaire du domaine privé

Maintenance des points enterrés de l'Agglomération dijonnaise - Proposition d'aide aux bailleurs sociaux