Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 23 Juin 2005

PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la communauté de l'Agglomération dijonnaise et la commune de Hauteville les Dijon

PLH - Commune de Sennecey les Dijon - Demande de cofinancement d'une étude de faisabilité de nouveaux quartiers d'habitat dans le cadre de la révision du PLU

PLH - Habitat locatif social - OPAC de Dijon - Demande de subvention pour une opération de construction située 5 et 7 rue du Gaz à Dijon - 5 logements PLUS

PLH - Habitat locatif social - SCIC HABITAT Bourgogne - Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située 11 rue Louis Viardot à Dijon - 10 logements PLUS

PLH - Habitat locatif social - FOYER DIJONNAIS - Demande de subvention pour une opération d'acquisition amélioration située 45 rue Berbisey à Dijon - 1 logement

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - OPAH - des Faubourgs - Approbation des modalités d'attribution et de suivi financier des subventions accordées par la ville de Dijon et par la communauté de l'agglomération dijonnaise

Immobilière des Chemins de Fer du Sud Est Méditerranée - ICF - Entrée au capital de la SA d'HLM et de désignation du représentant permanent au conseil d'administration de la société

Affaires foncières - Requalification de site de la SEITA - 2ème tranche - Cession à la SEMAAD - Acquisition d'une bande de terrain

Renouvellement urbain - Bilan des acquisitions et cessions immobilières

Avis sur le projet de PLU arreté de la commune de Cessey sur Tille

Revitalisation du site SEITA à Dijon - Avenant à la convention de mandat passée avec la SEMAAD

Revitalisation du site SEITA à Dijon - Travaux de voirie et réseaux divers des abords extérieurs - Avenant au marché numéro 2005 - 01

PARC MAZEN SULLY - Cession de terrains à la SEMAAD

PARC EXCELLENCE 2000 à Chevigny Saint Sauveur - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2004

PARC EXCELLENCE 2000 à Chevigny Saint Sauveur - Avenant numéro 5 à la convention publique d'aménagement

Requalification de la zone d'activités économique d'intéret communautaire sise à Longvic - Demande d'une aide financière au titre du PREMED

SA Patrimoniale de Grand Dijon - SAPGD - Etude sur l'état de l'offre en immobilier d'entreprises - Demande de subvention

Adhésion à la Communauté de l'agglomération dijonnaise à l'association Canceropole du Grand Est

Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Régularisation de la participation financière des collectivités clientes pour 2004

Lancement d'un appel d'offres de prestation de service - Approbation du dossier de consultation des entreprises

Déchetterie communautaires - Réglement intérieur

Déchetterie communautaire de Marsannay la cote - Travaux - Demandes de subvention

UIOM - Traitement catalytique des dioxines et des oxydes d'azote - Extension de la fosse à déchets - Avenant numéro 5 au marché numéro 00 - 28

Convention avec le SICTOM de Sombernon pour l'accès des habitants de Plombières les Dijon à la déchetterie située à Velars sur Ouche

Association ATMOSFAIR - Subvention

Transport en commun - Rapport du délégataire pour l'année 2004

Fourrière automobile - Rapport du délégataire pour l'année 2004

Conventions de financement communauté de l'agglomération dijonnaise - Conseil général de la Cote d'Or - Avenant numéro 1

Transport des personnes à mobilité réduite - TPMR - Acquisition de 3 minibus - Lancement d'un appel d'offres

Convention de délégation - Avenant numéro 9

Parc relais - Convention de mise à disposition de terrains et création d'un titre spécifique

Semaine européenne de mobilité 2005

Contrat d'agglomération - Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique - Complément de programmation relatif au classe PAC

Politique de la ville - Soutien financier à l'étude SDAT

Zenith - cloisons doublages et faux plafonds - Avenant numéro 1 au marché 2004 - 51 - Lot numéro 6 entreprise DBS

Construction d'équipements sportifs par les communes membres - Fonds de concours- Projet de réglement d'intervention

Politique de la ville - Soutien financier à l'étude UREI - MEDEF

Finances - Comptes administratif 2004 du budget principal et des budgets annexes

Finances - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2004 sur le budget 2005

Finances - Compte de gestion 2004 du budget principal et des budgets annexes présenté par Madame le Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Finances - Modification de l'attribution de compensation - Application de l'article 57 de la loi SRU

Finances - Budget supplémentaire 2005 - Budget principal et budgets annexes

Finances - Admission en non-valeur

Complexe funéraire - Crématorium - Rapport du délégataire pour 2004

Administration générale - Mobilier - Cession à la ville de Dijon

Ressources humaines - Création d'un emploi contractuel de chef de projet renouvellement urbain

Finances - Rapport d'observation définitives de la Chambre régionale des comptes de Bourgogne sur la gestion du district et de la Communauté de l'agglomération dijonnaise