Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 25 Mars 2010

Délégation des aides à la pierre pour le logement 2010-2015 : approbation de la convention-cadre à intervenir avec l'Etat

Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production

Habitat à loyer modéré : opérations de réhabilitation thermique : approbation de la convention financière partenariale 2010-2014 et des modalités de soutien communautaire

Parc privé ancien : approbation du nouveau règlement d'intervention du Grand Dijon

Convention Safer - Grand Dijon - Commune d'Orgeux - Autorisation de sortie de réserve foncière

Lancement d'un marché pour l'Observatoire Politique de la ville 2010

Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - subvention 2010

Demande de subvention 2010 de l'Association Pôle d'Economie Solidaire

Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Dijonnais arrêté

Implantation de la société TELETECH internationale sur l'ancien site d'Amora Maille dans le bâtiment R et D d'Unilever

Parc Valmy - Acquisition du bassin de rétention - phase 1

Salon MIPIM 2010 - Demande de subvention à la région Bourgogne

Les Climats du Vignoble de Bourgogne - Soutien financier au plan d'actions

Pôle Automobile Bourgogne "AutoBourgogne" - Subvention de fonctionnement pour le développement régional du pôle

Welience Santé et Technologies - Subvention de fonctionnement année 2010

Welience Agro - Environnement - TAE Bretenière - Gestion des serres - Demande de subvention

Chaire Unesco "Culture et traditions du vin" - Subvention 2010

Tramway - Compétence "voirie" - Modification de l'intérêt communautaire

Tramway - Création de la commission d'indemnisation à l'amiable des préjudices économiques liés aux travaux des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise

Tramway - Accompagnement des commerçants et artisans - Dépôt du dossier de candidature au FISAC

Tramway - Marchés de travaux - Ouvrages d'art situés sur la branche Sud du tracé - Pont du Canal : Avenue Jean-Jaurès - Pont de l'Ouche : Place du 1er Mai

Tramway - Marchés de déplacement des réseaux dans le cadre de la création de deux lignes de tramway sur le territoire de l'agglomération dijonnaise - Lots 3-4-5

Tramway - Centre de Maintenance - Lancement des appels d'offres travaux

Tramway - Dissimulation et enfouissement des réseaux aériens de France Telecom sur le tracé du tramway

Tramway - Chenôve - 30 rue Antoine de Saint-Exupéry - Acquisition d'une maison d'habitation

Tramway - Dijon - Appartement 30 avenue du Drapeau - Ajustement du prix d'acquisition

Tramway - Dijon - 121 avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tramway - Dijon - 61 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tramway - Dijon - 5 boulevard Henri Camp - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tramway - Dijon - rue des Ateliers - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tramway - Dijon - 26 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'un locataire

Tramway - Dijon - 26 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'un locataire

Tramway - Dijon - 26 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'un locataire

Tramway - Dijon - 30 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement

Tramway - Demandes de subvention auprès de l'Agence de l'eau

Tramway - Demandes de subventions auprès de l'ADEME

Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière automobile - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

UIOM - Réparation d'un Quench en graphite pour l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Attribution du marché

UIOM - Marché de fourniture de réactifs - Avenant n° 1

UIOM - Achat de soude - Lancement d'un appel d'offres

UIOM - Elimination des résidus solides issus de l'incinération des ordures ménagères (REFIOM) - Lancement d'un appel d'offres

Collecte et tri - Marché de gestion des déchets ménagers et assimilés : pré-collecte, collecte et exploitation du centre de tri - Lancement d'un appel d'offres - Approbation du dossier de consultation des entreprises

Collecte - Collecte des déchets verts - Actualisation de la redevance des particuliers

Etude des bruits sur l'agglomération dijonnaise - Validation des résultats

Journée intercommunale de nettoyage du Plateau du sud dijonnais - Syndicat Intercommunal du Plateau du Sud Dijonnais - Attribution d'une subvention

Plan de désherbage - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse et du Conseil Régional de Bourgogne

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation de la piscine olympique

Piscine Olympique - Avenants aux marchés de travaux

Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"

Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments - Délégations communautaires

Financement du tramway - Signature d'un contrat de prêt avec la Banque Européenne d'Investissement

Réforme de la taxe professionnelle - Compensation-relais 2010 - Vote du taux relais de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour 2010

Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2010

Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - Convention de mise à disposition réciproque de personnel