Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 26 Juin 2008

Compte administratif 2007 - Budget principal et budgets annexes

Compte de gestion 2007 du budget principal et des budgets annexes présentés par M. le Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2007 sur le budget 2008 - budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2008 - budget principal et budgets annexes

Admissions en non-valeur

Modification de l'attribution de compensation - application de l'article 57 de la loi SRU

Etudes d'urbanisme - Définition des modalités d'amortissement

Missions d'ingénierie financière pour la mise en oeuvre d'un réseau de TCSP - constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté d'agglomération du Grand Besançon - lancement d'un appel d'offres

Démolition de bâtiments - Accord cadre - Lancement d'un appel d'offres

Renouvellement des contrats d'assurance de la Communauté de l'agglomération dijonnaise - Lancement d'un appel d'offres

Vente de documents et de données géographiques - Fixation des tarifs

Versement de subvention au Comité d'action sociale

Renouvellement du contrat du chef de projet Renouvellement urbain

Recrutement de personnel saisonnier à l'usine d'incinération des ordures ménagères

Recrutement d'un ingénieur principal contractuel - Responsable technique matériel roulant et équipements pour la mission TCSP

Recrutement d'un attaché contractuel au service communication

Régime indemnitaire des agents contractuels

Composition du Comité technique paritaire

Rapport sur les marchés conclus en 2007 par la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Rapport d'activité 2007 du délégataire du crematorium

Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2008 - Demande de subventions - Participation financière 2008 de la Communauté d'agglomération dijonnaise

Correspondants de Nuit de l'agglomération : Protocole d'accord entre le service et ses partenaires

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Foyer Dijonnais : construction de 18 logements (PLUS), "Les Rives du Canal" à Bretenière

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - NEOLIA : construction de 2 logements (PLUS), 2 avenue Roland Carraz à Chenôve

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat : construction de 52 logements (44 PLUS, 8 PLAi), allée des Ménestrels à Chevigny-St-Sauveur

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC : acquisition-amélioration d'un logement (PLUS), 9 rue de Buttes à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC : construction de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), rue Colonel Quantin à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC : construction de 45 logements (36 PLUS, 9 PLAi), 2 boulevard Kennedy à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - NEOLIA : construction de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), site Urgo rue Petitot à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC : construction de 3 logements (PLUS) et acquisition-amélioration de 2 logements (1 PLAi, 1 PLUS), 31 rue de Montchapet à Dijon

Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - ICF Sud-Est Méditerranée "Les Allées Mélodies" à Chevigny-Saint-Sauveur

Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - SCI Les Narcisses 14 - opération de PSLA à Chenôve

65 bis avenue du Drapeau - 2 rue des Molidors - Acquisition de logements

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Tart-l'Abbaye

Demande de subvention de la Ligue de l'Enseignement pour la manifestation "Jours d'Assos"

Demande de subvention de l'Association Bourgogne Active

Agence d'information sur le logement (ADIL) : subvention 2008

Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) : subvention 2008

Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI) 21 : demande de subvention

Affaires foncières - Approbation du bilan 2007 des acquisitions et cessions immobilières

¨Parc d'activités de l'est dijonnais - Lancement de la procédure de concession d'aménagement

ZAE d'intérêt communautaire de Longvic - Modification du P.N. Rue de Romelet à Longvic - Convention à passer avec la SNCF

Marché de Gros - Devenir du site

Marché de Gros - 11 rue de Skopje - Acquisition des locaux et du bail emphytéotique

ZA La Plucharde à Bretenière - Cession du lot n° 32

Terrain situé rue Sully à Dijon - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Parc Valmy à Dijon - Compte de Résultat Prévisionnel au 31.12.07

Parc Mazen Sully à Dijon - Compte de Résultat Prévisionnel au 31.12.07 - Avenant n° 4 à la Convention Publique d'Aménagement

Parc Capnord à Dijon - Compte de Résultat Prévisionnel au 31.12.07 - Avenant n° 3 à la Convention Publique d'Aménagement

ZAC Extension Capnord à Dijon - Compte de Résultat Prévisionnel au 31.12.07 - Avenant n° 4 à la Convention Publique d'Aménagement

Parc Excellence 2000 à Chevigny Saint Sauveur - Compte de Résultat Prévisionnel au 31.12.07- Avenant n° 8 à la Convention Publique d'Aménagement

Pôle de compétitivité - Vitagora - Capacité d'intervention du Grand Dijon - Projets labellisés - Soutien à Farine+

Entreprissimo 2008 - Subvention à la CCI Dijon

Programme de recherche Fournier - Partenariat Région Bourgogne, Département de la Côte d'Or, Grand Dijon, Laboratoires Fournier et Bourgogne Technologies - Prorogation de la durée de la convention du 30 juin 2005 - Avenant n° 1