Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 27 Juin 2013

Installation d'un nouveau délégué communautaires pour Dijon - Désignation d'un nouveau suppléant au collège Clos de Pouilly

Composition future du Conseil de communauté - rapport d'information

Compte administratif 2012 - Budget principal et budgets annexes

Compte de gestion 2012

Affectation des résultats 2012 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2013 - Budget principal et budgets annexes

Admissions en non-valeur

Actualisation des autorisations de programme

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2013

Versement transport - Croix-Rouge - Liste des établissements exonérés sur le territoire de l'agglomération dijonnaise - Mise à jour de la délibération du 21 mai 1975

Site Divia - Transformation des entrepôts en réserves culturelles - Définition du programme et de l'enveloppe prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de subventions - Demande de permis de construire

Site Dijon Transvaal - Lancement des procédures pour l'aménagement de locaux associatifs et syndicaux - Définition du programme et de l'enveloppe prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de subventions - Demande de permis de construire

Nettoyage des locaux - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2013

Rapport d'activité 2012 du délégataire du Crématorium

Recrutement de personnel saisonnier pour l'été 2013

Dispositif "emplois d'avenir"

HABITAT A LOYER MODERE - Dispositif 2013/2015 de financement global Caisse des Dépôts/Bailleurs/Grand Dijon

HABITAT A LOYER MODERE - Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) 2009-2012 : Bilan des mises en place de prêts par les bailleurs en 2012 et bilan global sur la période

Parc privé ancien - MOUS logement indigne : convention partenariale financière 2013

Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention 2013

Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune d'Asnières-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT : Demande de subventions PLH - construction de 12 logements (8 PLUS, 4 PLAi), 101 boulevard Joffre à Dijon

Habitat à loyer modéré - VILLEO : Demande de subventions PLH - construction de 21 logements (14 PLUS, 7 PLAi), éco-quartier Montmuzard (tranche 3) à Dijon

Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 21 logements (14 PLUS, 7 PLAi), 56 rue de Bourgogne à Fontaine-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - VILLEO : Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 27 logements (22 PLUS, 5 PLAi), 70-78 route d'Ahuy à Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 12 logements (8 PLUS, 4 PLAi), avenue du Drapeau / rue Lafayette à Dijon

Habitat à loyer modéré - VILLEO : Demande de subventions PLH (12 PLUS, 4 PLAi) : acquisition en VEFA de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), éco-quartier Heudelet à Dijon, lot n° 9 - mixité au palier

Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration de 10 logements PLUS, 21 rue Jehan de Marville à Dijon

Habitat à loyer modéré - S.A. ADOMA : demande de garantie d'emprunt pour la réalisation de la résidence sociale Fontaine d'Ouche 4 avenue du Lac à Dijon

Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : Demande de subventions PLH - acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 22 ter rue Docteur Henri Pingat à Dijon

Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT BOURGOGNE : Demande de subvention PLH - acquisition-amélioration d'un logement PLAi, rue Colonel Marchand à Dijon

Habitat à loyer modéré - ICF Sud-Est Méditerranée : demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), 78 rue des Marmuzots à Dijon

Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 22 ter rue Docteur Henri Pingat à Dijon

Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) : Subvention 2013

Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) : Subvention 2013

Affaires foncières - Approbation du bilan 2012 des acquisitions et cessions immobilières

Marsannay-la-Côte - Rente Logerot - Projet d'habitat locatif adapté pour les gens du voyage - Bail emphytéotique au profit de Dijon Habitat

Dijon - Convention de servitudes avec ErDF (Electricité Réseau Distribution France)

ZI Dijon / Longvic - 4 boulevard Eiffel - Indemnisation d'un locataire

Protocole d'accord entre le Grand Dijon et l'ACODEGE relatif à l'accompagnement des mesures emploi-formation afférentes à l'arrêt du dispositif des Correspondants de Nuit

Subvention à la SDAT au titre du CUCS/PUCS 2013

Dispositif emplois d'avenir - soutien au secteur associatif

Approbation de la charte départementale des clauses sociales

Subvention 2013 à ENVIE Dijon

Subvention 2013 à la Coopérative d'Activités et d'Emploi L'ENVOL

Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Approbation du dossier de réalisation et passation d'une convention d'avance de trésorerie

Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Approbation du programme des équipements publics

Ecoparc Dijon-Bourgogne - Déclaration de projet consécutive à l'enquête publique, au titre des opérations susceptibles d'affecter l'environnement

Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Approbation du dossier de réalisation et passation d'une convention d'avance de trésorerie

Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Approbation du programme des équipements publics

ZAC Parc Valmy : Cession des Lots E1 et E4

Avenants aux Concessions d'aménagements des zones d'activités confiées à la SPLAAD

Union des Oenologues de France - Région Bourgogne Centre Est - Congrès national des Oenologues de France - Demande de subvention