Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 29 Juin 2006

Compte administratif 2005 - Budget principal et budgets annexes

Compte de gestion 2005 du budget principal et des budgets annexes présenté par Madame le Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2005 sur le budget 2006

Budget supplémentaire 2006 - Budget principal et budgets annexes

Modification de l'attribution de compensation - Application de l'article 57 de la loi SRU

Admissions en non-valeur

Abattement de la taxe professionnelle en faveur des diffuseurs de presse

Crématorium - Rapport du délégataire pour 2005

Entretien des espaces verts - Lancement d'un appel d'offres

Habitat locatif public : Subventions PLH/SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 15 logements (12 PLUS, 3 PLAi), 3 et 5 avenue Albert 1er à Dijon

Habitat locatif public :Subventions PLH/OPAC : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 12 rue Nicolas Cugnot à Chenôve

Habitat locatif public : Lettres Globales de Financement Pluriannuel ( LGFP) - Caisse des Dépôts / Approbation de la liste des opérations financées et des caractéristiques financières des produits accordés aux six opérateurs

Habitat privé ancien : approbation de la Convention PST 2006-2008 à établir avec l'Etat, le Conseil Général et l'ANAH

Habitat privé ancien : approbation du protocole d'accord avec l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales relatif à la mise en oeuvre de la MOUS logement indigne

Accueil des gens du voyage - Adoption de la tarification pour l'aire de la Cité des Peupliers et l'ensemble des équipements communautaires et approbation des nouveaux règlements intérieurs

Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2006 - Demande de subventions - Participation financière 2006 de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Construction de 15 logements (Dameron) - Demande de subvention - OPAC de Dijon -

Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Construction d'une salle de sports - Demande de subvention - Ville de Dijon - Quartier des Grésilles

Affaires Foncières - Renouvellement urbain - Urbanisme - Approbation du bilan 2005 des acquisitions et cessions immobilières

Affaires foncières - Dijon - 30, avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

LGV Rhin Rhône Branche Ouest

LGV Rhin-Rhône - Branche Est - Convention de financement des travaux

Révision du PLU de Dijon - Diagnostic territorial : attribution du marché

Incubateur CEEI - Convention Bourgogne Technologies - Avenant n°1

Reprise et transmission d'entreprises - Subvention IFORE - Avenant n°2 à la convention

Zone extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n°15

Zone extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 16

Zone extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 18

Parc Valmy à Dijon - Cession du lot n° B4

Parc Valmy à Dijon - Cession du lot B5

Maison de l'emploi et de la formation

Groupe ID'EES - Demande de soutien financier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Société coopérative Tom's 3 D - Demande de subvention de 1 800 euros

Subvention de l'action 100 métiers pour 100 femmes

Atmosf'air - Subvention pour l'année 2006

Collecte et tri des déchets - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec l'OPAC

Collecte et tri des déchets - Points de regroupement et de tri au centre ville - Demande de subventions

Collecte - Traitement - Régularisation de la participation financière des collectivités clientes 2005

Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Fonds de concours pour la mise en place d'économiseurs d'eau sur un échantillon expérimental de 1567 logement de l'OPAC de Dijon

CET : lancement d'un appel d'offres pour la fourniture et l 'entretien d'une pelle de manutention pour le tri des objets encombrants d'origine domestique

Lancement d'un appel d'offres pour l'entretien d'une chargeuse sur pneus Liebherr L 544 à l'UIOM et d'une chargeuse sur chenilles Liebherr L 632 au CET.

UIOM : Appel d'offres pour la valorisation des mâchefers

Cour de la Gare Dijon Ville - Convention de financement des missions de maîtrise d'ouvrage et des études relatives à l'aménagement d'un Pôle d'Echange Multimodal et Protocole de partenariat avec Réseau Ferré de France, la SNCF, le Conseil Régional de

Développement de l'intermodalité - Présentation d'actions

Accessibilité des personnes handicapées - création d'une commission

Convention de délégation - Avenant n°11

Semaine de mobilité 2006 - Tarification spécifique

Présentation du rapport annuel 2005 du délégataire du service des transports publics urbains.

Fourrière automobile - Présentation du rapport annuel 2005 du délégataire

Dispositif Carteculture étudiants 2006-2007

Soutien à l'organisation d'un évènement "21ème réunion des Sciences de la Terre" en décembre 2006

SAOS JDA Dijon Bourgogne - Déplacements Coupe de France - Demande de subvention exceptionnelle

SAOS JDA Dijon Bourgogne - Missions d'intérêt général - Acomptes sur la saison 2006-2007