Compte-rendu du conseil de communauté du Mercredi 12 Novembre 2008

Débat d'orientation budgétaire

Décision modificative n° 1 - Budget principal et budgets annexes

Exonération de taxe professionnelle en faveur des cinémas art et essai

Exonération de taxe professionnelle en faveur des jeunes entreprises innovantes et universitaires

Création d'un 2ème emploi fonctionnel de Directeur général adjoint

Commission d'Appel d'Offres - Elections

TCSP - Choix du mode et du tracé, Plan de financement et Autorisation au Président de solliciter toutes subventions

TCSP - Marché de mission d'assistance pour les acquisitions foncières

TCSP - Marché d'assistance et de conduite d'opération pour la réalisation du dépôt

TCSP - Marché de Coordination de Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) des travailleurs

TCSP - Convention de cession partielle des droits d'utilisation, de reproduction et de modification du design du matériel roulant, et désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du Grand Dijon pour la Commission d'Appel d'O

LGV RHIN-RHONE - Avis sur les études préliminaires de la Branche Sud

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 21 logements (6 PLAI, 6 PLUS, 9 PLS), 35 rue de Larrey à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 36 logements (9 PLAi, 17 PLUS, 10 PLS), 14 rue Jean-Baptiste Baudin à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 27 logements (5 PLAi, 7 PLUS, 15 PLS), 4 rue Maurice Chaume à Dijon

Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : OPAC de Dijon - 22 logements PLUS Place Granville à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : acquisition en VEFA de 17 logements (6 PLAi, 7 PLUS, 4 PLS), 44 rue en Paillery à Saint-Apollinaire

Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT - Demande de subvention pour mise en oeuvre de panneaux solaires, dans le cadre de l'opération de construction de 52 logements Allée des Ménestrels (1ère tranche) à Chevigny-Saint-Sauveur

Rues du Faubourg Raines et Hoche à Dijon - Acquisition de deux propriétés

Dispositif Accession Conseil : contractualisation 2008 avec l'ADIL et le CDAH

Demande de subvention de la Chambre Régionale d'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) de Bourgogne

Demande de subvention pour le financement de la MOUS d'agglomération 2008

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Gevrey-Chambertin

Etude d'inventaire du patrimoine d'intérêt local - Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Bourgogne

Parc Valmy - Lot n° B2 - Cahier des charges de cession du terrain modifié

Parc Valmy à Dijon - Cession du lot n° D9

Dijon - 16 rue Sully - Acquisition d'une propriété

Pôle de Compétitivité VITAGORA - Congrès Goût Nutrition Santé - Subvention complémentaire

Chambre de Commerce et d'Industrie de Dijon - Soirée d'accueil des nouveaux collaborateurs - Subvention 2008

BIAC - Festival de la Tartine - Attribution d'une subvention

uB-Filiale - CRITT Agro Environnement - Subvention de fonctionnement 2008

ENSBANA - Plateau Technique d'Imagerie Spectroscopique - Demande de financement

Modalité de mise en place d'un dispositif d'ambassadeurs de tri, d'une collecte d'encombrants sur appels et d'une collecte de déchets verts en porte à porte

Piscine Olympique - Energies renouvelables - Eau chaude sanitaire solaire : demande de subvention au titre du Plan Energie Climat Bourgogne

Piscine Olympique - Générateur photovoltaïque pour production d'énergie verte - Autorisation de lancement d'un appel offre et demande de subvention

Sciences-Po - Renouvellement de la convention

Université de Bourgogne - Colloque foncier du 12 décembre 2008 - Attribution d'une subvention

Natura 2000 - Acte de candidature à la présidence du comité de pilotage et à la prise en charge de l'élaboration du document d'objectifs du site « Milieux forestiers, prairies et pelouses de la Vallée du Suzon »