Compte-rendu du conseil de communauté du Mercredi 19 Décembre 2007

Budget primitif 2008 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2008 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2008 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2008 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2008 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2008 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2008 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2008 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires

Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2008

Dotation de solidarité communautaire pour 2008

Vote du taux de taxe professionnelle pour 2008

Décision modificative n°3

Admissions en non-valeur

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Complexe funéraire - Tarif des concessions pour 2008

Patrimoine- Gardiennage des locaux du Grand Dijon - lancement d'un appel d'offres

Patrimoine- Fourniture d'électricité issue de l'énergie renouvelable pour le siège du Grand Dijon - lancement d'un appel d'offres

Construction de la piscine olympique - Assurances - Lancement d'un appel d'offres

Régie carte culture étudiants - Remise grâcieuse au profit du régisseur

Subvention 2008 - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL)

Habitat à loyer modéré - PLH - FOYER DIJONNAIS : demande de subventions pour l'opération de construction de 10 logements (6 PLUS, 4 PLAi) "résidence de Guise" 28 rue de la Manutention à Dijon

Habitat à loyer modéré - PLH - OPAC DE DIJON : demande de subventions pour l'opération de construction de 11 logements (8 PLUS, 3 PLAi), 9 rue du Petit Bernard à Dijon

Habitat à loyer modéré - PLH - OPAC DE DIJON : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 5 logements (4 PLUS, 1 PLAi), 15 rue Dauphine à Dijon

Habitat à loyer modéré - PLH - OPAC DE DIJON : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 6 logements (5 PLUS, 1 PLAi), 54 bis rue de Montchapet à Dijon

Habitat à loyer modéré - PLH - SCIC HABITAT Bourgogne-Champagne : demande de subventions PLH pour l'acquisition-amélioration de 46 logements (39 PLUS, 7 PLAi), 111 à 115 avenue du Drapeau à Dijon

Habitat à loyer modéré - PLH - NEOLIA : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 12 logements (7 PLUS, 1 PLAi, 4 PLS), 65 avenue Victor Hugo à Dijon

Habitat à loyer modéré - PLH - NEOLIA : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 10 logements (9 PLUS, 1 PLS), 43 boulevard Carnot à Dijon

Affaires foncières - Dijon - Prolongement de l'esplanade Erasme - Acquisition d'une propriété

Accueil des Gens du voyage - Adoption de la tarification 2008 pour l'ensemble des équipements communautaires

Modification du PLU de Saint-Apollinaire - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) "Parc d'activités de l'Est dijonnais"

Modification du PLU de Quetigny - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) "Parc d'activités de l'Est dijonnais"

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Ancey

Agropôle Bretenière - Etude et mise à niveau des équipements

Parc Valmy - Cession du lot n° 7

Pharmimage - Création d'un pôle de recherche pluridisciplinaire dédié à l'évaluation des nouvelles thérapies par l'imagerie in vivo - Financement du projet

Pôle Vitagora - Projet "Farine +" - Conventions de financement

Pôle Vitagora - Subvention de fonctionnement pour 2008- Installation des services dans de nouveaux locaux

Bourgogne Développement - Subvention de fonctionnement pour 2008

Dijon Développement - Subvention de fonctionnement pour 2008 -

"Les Négociales" - Demande de subvention pour l'organisation du centre de recrutement à Dijon en janvier 2008.

Stand Métropole Rhin-Rhône au MIPIM 2008 - Convention de financement avec la CAMSA

Espaces publics numériques - Réglement d'intervention 2008

CONTRAT D'AGGLOMERATION 2002/2006 - Avenant à intervenir avec le Conseil Régional de Bourgogne relatif à la réaffectation des crédits issus du Programme 20 du CPER

Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Programmation 2007 - Charte de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité d'agglomération (GUSP)

Accessibilité - Approbation du schéma directeur d'accessibilité

Accessibilité - Présentation du rapport annuel

Délégation de service public de transport - Avenant n° 14

Intermodalité - Convention relative à la création d'une tarification combinée - Avenant n° 1

Acquisition complémentaire d'un bus à gabarit réduit et d'un minibus - Mise en appel d'offres

Dechetteries - Marchés de gestion - Attribution

Construction d'un centre de tri - Avenant n°3 au marché 06-26 (lot Process)

Traitement des déchets - CET - Tarifs pour 2008

Traitement des DASRI -Tarifs

Traitement des déchets - UIOM - Tarifs pour 2008