Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 12 février 2015

Installation d'un nouveau conseiller communautaire

Conseil communautaire - Séance du 18 décembre 2014 - Procès verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 18 décembre 2014 - Procès verbal - Approbation

Désignation du secrétaire de séance

Création d'une commission « Espace public, voirie et stationnement, mobilité »

Adhésion à l'Association des Communautés Urbaines de France

Désignation des représentants aux organismes extérieurs

Budget primitif 2015 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Budget primitif 2015 - Budget principal et budgets annexes

Dotation de solidarité communautaire pour 2015 - Modification du rythme de versement aux communes

Attribution de compensation pour 2015 - Montants provisoires

Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme

Commerces de proximité situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville - Exonération de cotisation foncière des entreprises et de taxe foncière sur les propriétés bâties

Echelon spécial du grade d'administrateur hors classe

Marchés publics - Jurys de concours - Participation de personnalités et maîtres d'œuvre privés - Modalités d'indemnisation

Complexe funéraire - Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du crématorium - Rapport sur le principe de la délégation

Subvention 2015 à Solidarité Femmes

ANNEXES - Subvention 2015 à Solidarité Femmes

Subvention 2015 à l'ADAVIP 21

ANNEXES - Subvention 2015 à l'ADAVIP 21

Subvention 2015 à l'Ecole de la Deuxième Chance

ANNEXES - Subvention 2015 à l'Ecole de la Deuxième Chance

Subvention 2015 au Pôle d'Economie Solidaire

ANNEXES - Subvention 2015 au Pôle d'Economie Solidaire

Subvention 2015 à l'ENVOL

ANNEXES - Subvention 2015 à l'ENVOL

Renouvellement urbain - Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2015 - Demande de subventions - Participation financière 2015 de la Communauté urbaine du Grand Dijon

Délégation de gestion des aides à la pierre pour logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : Approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2014

ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : Approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2014

Rénovation du Parc privé ancien - Règlement d'intervention du Grand Dijon : présentation des nouvelles modalités

ANNEXES - Rénovation du Parc privé ancien - Règlement d'intervention du Grand Dijon : présentation des nouvelles modalités

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subvention PLH : acquisition VEFA de 36 logements (31 PLS, 5 PLUS) "Passages Jean-Jaurès" (plot E) à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - HABITAT ET HUMANISME : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 7 rue du Chaignot à Dijon

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - HABITAT ET HUMANISME : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 7 rue du Chaignot à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : construction de 23 logements (16 PLUS, 7 PLAi), 46 boulevard des Bourroches à Dijon

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : construction de 23 logements (16 PLUS, 7 PLAi), 46 boulevard des Bourroches à Dijon

Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 45 logements (20 PLUS, 25 PLAi), "Les Pléiades" rue Henri Becquerel à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 3 logements PLS, rue des Mûriers à Dijon