Compte-rendu du conseil de communauté du jeudi 18 septembre 2014

Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes - Retrait de la délibération du 26 juin 2014 et adoption d'une nouvelle délibération

Décision modificative n° 1 - Budget principal et budgets annexes

Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur

Commission locale d'évaluation des charges transférées - Désignation des membres et adoption d'un règlement intérieur

Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs – compléments

Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise

Modifications statutaires - Transformation de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon en Communauté urbaine

Protection sociale complémentaire des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise – Risque prévoyance – Mise en place d'une participation de l'employeur

Convention avec l'Education nationale pour l'accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique

Exploitation du crématorium de l'agglomération dijonnaise - Délégation de service public - Avenant n° 1 à la convention d'affermage

Subvention d'investissement au groupe ENVIE

Subvention 2014 au Conseil Départemental d'Accès au droit de Côte d'Or

Subvention à la Ville de Chenôve

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme arrêté de Bretenière

ZAC "Parc d'Activités de Beauregard" - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

« Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne » - Convention tripartite de transfert de domanialité de voie départementale entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la Ville de Saint-Apollinaire et le Conseil Général de la Côte d'Or

« Zone d'aménagement concerté Ecopôle Valmy » - Création d'un échangeur sur la rocade Georges Pompidou - Convention entre le département de la Côte d'Or, la Communauté d'agglomération dijonnaise et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomératio

Contrat AmbitionS Côte d'Or - Avenant n°1

Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Dijon - 61 avenue du Drapeau et 17 boulevard de Brosses - Cession par voie d'adjudication - Engagement de la procédure

Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à Orvitis

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 16 logements (10 PLUS, 5 PLAi), 16 rue Edmé Verniquet à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 27 logements PLS, "Vert Cerise" 15 C rue Jacques Prévert à Chevigny-St-Sauveur

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 10 rue Philippe de Rouvres à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 32 logements (20 PLUS, 8 PLAi, 4 PLS), "Résidence Kennedy" 9 rue des Normaliens Fusillés et leurs Camarades à Dijon

Habitat à loyer modéré - LOGIVIE - Demande de subventions PLH : construction de 23 logements (16 PLUS, 7 PLAi), 46 boulevard des Bourroches à Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT : demande de subventions PLH : acquisition-amélioration de 8 logements (5 PLUS, 3 PLAi), 101 boulevard Joffre à Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : construction de 17 logements (12 PLUS, 5 PLAi), 4 et 6 rue de Maupassant et 2 avenue de Langres à Dijon

Dijon - Marché de Gros - 5/7 rue Docteur Stein - Acquisition des locaux et des droits aux baux emphytéotiques

Zone d'aménagement concerté « Parc Mazen Sully » à Dijon - Cession du lot n°1

IFORE - Demande de subvention de fonctionnement 2014

Association Initiative Côte d'Or (ex- APH 21) - Demande de subvention 2014

ARIA Bourgogne - Pôle Vitagora - Foire gastronomique 2014 « Quartier des Saveurs » - Demande de subvention

Congrès national des Offices de Tourisme de France 2015 - Subvention à l'Office de Tourisme de Dijon

Pôle de Gérontologie Interrégionnal Bourgogne Franche-Comté (PGI BFC) - Demande de subvention de fonctionnement 2014

Association Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Subvention de fonctionnement

SATT Grand Est - Welience Agro-Environnement - Gestion des serres du Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Demande de subvention

SATT Grand Est - Projets Génobiome et Timbiokem - Demande de subventions

Fondation Nationale de Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017

Groupe ESC Dijon-Bourgogne - Convention triennale d'investissement 2014-2016

Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Apollinaire

Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Atribution d'un fonds de concours à la commune de Quetigny

Tarifs du réseau Divia

Eau - Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon – Corcelles-les-Monts – Flavignerot - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014

Eau - Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014

Eau - Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014

Assainissement - Contrat de concession Dijon – Plombières-lès-Dijon – Corcelles-les-Monts - Fonds spécial travaux "assainissement" - Approbation du programme prévisionnel 2014

Assainissement - Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux "assainissement" - Approbation du programme prévisionnel 2014

Déchetteries - Convention avec ECODDS

Déchetterie - Régularisation convention CCVO

Stade Gaston Gérard - Tribune Est - Déconstruction-reconstruction - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation du maître d'oeuvre

Piscine olympique - salle d'escalade Cime Altitude 245 - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation