Compte-rendu du conseil de communauté du jeudi 19 décembre 2013

Budget primitif 2014

Budget annexe des transports publics urbains - Définition des méthodes d'amortissement des immobilisations - Ajustement

Actualisation des autorisations de programme

Attribution de compensation pour 2014

Attribution de compensation pour 2013 - Ajustement des montants pour Corcelles-Les-Monts et Flavignerot

Dotation de solidarité communautaire pour 2014

Création d'un groupement de commande pour la conduite des études AVAP

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - HABITAT et HUMANISME : acquisition-amélioration d'un logement PLAI 15 rue Nodot à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : Acquisition en VEFA de 13 logements PLS, 4 quai Charcot à Dijon

Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 38 logements (14 PLUS, 12 PLAi, 12 PLS), 12 rue des Valendons à Dijon

Subvention MDEF 2014

Subvention Mission Locale 2014

Subvention Solidarité Femmes 2014

Subvention LARPE 2014

Subvention ADAVIP 21 2014

Subvention ADIE 2014

Grand Nord - Ecopôle Valmy - Déclaration de projet consécutive à l'enquête publique au titre de la déclaration d'utilité publique

Technopôle Agro-Environnement agrOnov - Concession d'aménagement avec la SPLAAD - Avance de trésorerie

Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2013

Semaad - Parc Valmy à Dijon - Avenant à la convention d'aménagement

Semaad - Parc Valmy à Dijon - Avenant à la convention d'avance

Semaad - Parc Mazen Sully à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2013

Semaad - Parc Mazen Sully à Dijon - Avenant à la convention d'aménagement

Semaad - ZAC Extension CapNord à Saint-Apollinaire - Compte de résultat au 30 juin 2013

Semaad - ZAC Extension CapNord à Saint-Apollinaire - Avenant à la convention d'aménagement

Semaad - ZAC Extension CapNord à Saint-Apollinaire - Avenant à la convention d'avance

ZAC Extension CapNord à Saint-Apollinaire - SEMAAD - Acquisition des équipements publics

Pôle de Compétitivité SYSTEMATIC - Projet GINTAO - Soutien financier à l'entreprise dijonnaise PAGE UP

PREMICE - Incubateur CEEI - Poursuite du soutien financier - Période 2014 - 2016

Animation Pôle de compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2014

Association Bourgogne Opportunités - Demande de subvention 2014

"Les Négociales" - 25ème Challenge de négociation commerciale 2014 - Demande de subvention 2014

Dijon Développement - Demande de subvention 2014 et renouvellement de la convention partenariale avec le Grand Dijon

Dispositif Carteculture - Avenant à la convention cadre et à la convention adoptant le dispositif général de la Carteculture du 26 septembre 2013

Délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-les-Dijon et Saint-Apollinaire - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges, Chenôve et Perrigny-lès-Dijon - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Communes de Bressey sur Tille et Chenôve - Convention à passer entre le Grand Dijon et la Ville de Chenôve - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Loi Maîtrise d'Oeuvre Publique

Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Actualisation des montants de la PFAC pour l'année 2014

Convention de rétrocession relative aux réseaux et ouvrages d'assainissement et d'eau potable - Délégation de signature au Président du Conseil de communauté

Présentation des comptes-rendus annuels 2012 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon

Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21 - Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie

Traitement - Tarif 2014 pour la collectivité cliente Communauté de Communes Val de Norges

Participation pour 2014 à la régie de Latitude 21 - Maison de l'Environnement de l'Architecture du Paysage et du Cadre de Vie

Musée des Beaux Arts - Avenant à la convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon et la Ville de Dijon du 25 janvier 2008

Equipements sportifs - Fonds de concours - Attribution à la commune de Longvic

Equipements sportifs - Fonds de concours - Attribution à la commune de Neuilly-Les-Dijon

Commune de Chevigny-Saint-Sauveur - Rénovation du bassin extérieur de la piscine municipale - Modification du plan de financement

Piscine olympique du Grand Dijon et salle d'escalade Cime Altitude 245 - Renouvellement du mode de gestion en délégation de service public - Lancement de la consultation pour le choix du nouveau délégataire

Piscine Olympique du Grand Dijon - Création d'un abonnement "Fitness et forme" - Tarification au 1er janvier 2014

Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Tarification applicable au 1er janvier 2014

Complexe sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2014

Stade d'athlétisme Colette Besson à Dijon - Tarification applicable au 1er janvier 2014

Charles ROZOY - Proposition de contrat de partenariat au titre de l'année 2014

Soutien aux clubs professionnels - JDA - DFCO - DBHB - CDB - Stade Dijonnais pour la saison 2013 - 2014 - Subventions pour MIG et prestations de services