Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 19 novembre 2015

Installation d'une nouvelle conseillère communautaire

Conseil communautaire - Séance du 8 octobre 2015 - Procès verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 8 octobre 2015 - Procès verbal - Approbation

Désignation du secrétaire de séance

Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Mise à jour

ANNEXES - Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Mise à jour

Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat

ANNEXES - Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat

Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention

ANNEXES - Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention

Taxe d'aménagement - Définition du taux, de la valeur forfaitaire des places de stationnement et des exonérations sur le territoire de la Communauté Urbaine

GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020

ANNEXES - GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020

Emploi insertion - dispositif Emplois d'Avenir - soutien aux associations - propositions de soutien à 2 nouvelles associations

Emploi insertion - dispositif emplois avenir - soutien aux associations - versements des subventions

ACODEGE - Soutien financier au projet passerelle vers l'emploi des jeunes par le Grand Dijon

Accompagnement social renforcé : convention avec les bailleurs sociaux 2016-2018

ANNEXES - Accompagnement social renforcé : convention avec les bailleurs sociaux 2016-2018

Mise en place de la Conférence intercommunale du logement

Maison Universitaire de Santé et de Soins Primaires de Chenôve - Attribution d'une subvention à ORVITIS

ANNEXES - Maison Universitaire de Santé et de Soins Primaires de Chenôve - Attribution d'une subvention à ORVITIS

Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du bilan de la concertation

ANNEXES - Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du bilan de la concertation

Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du projet de PLU

ANNEXES - Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du projet de PLU

Modification du périmètre de protection du monument historique "Redoute de Saint-Apollinaire" - Avis du Grand Dijon

ANNEXES - Modification du périmètre de protection du monument historique "Redoute de Saint-Apollinaire" - Avis du Grand Dijon

Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat

ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat

Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) - Modalités d'association des communes

Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre le Grand Dijon, la Ville de Dijon et le club

ANNEXES - Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre le Grand Dijon, la Ville de Dijon et le club

Salle de spectacles "Zénith du Grand Dijon" - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2014

ANNEXES - Salle de spectacles "Zénith du Grand Dijon" - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2014

La Vapeur - Opération d'extension et de réhabilitation - Subvention d'équipement du Grand Dijon

ANNEXES - La Vapeur - Opération d'extension et de réhabilitation - Subvention d'équipement du Grand Dijon