Compte-rendu du conseil de communauté du jeudi 26 juin 2014

Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes

Compte de gestion 2013

Affectation des résultats 2013 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2014 - Budget principal et budgets annexes

Actualisation des autorisations de programme

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2014

Indemnité de conseil à verser au Trésorier de la Communauté - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante

Composition de la commission intercommunale des impôts directs

Attributions de compensation 2014 des communes de Corcelles-les-Monts, Flavignerot et Dijon - Ajustements suite à l'adoption définitive du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 16 janvier 2014

Usine d'incinération des ordures ménagères - Centre de tri des déchets - Constitution de garanties financières - Consignation

Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2014

Rapport d'activité 2013 du délégataire du Crématorium

Cimetière intercommunal - Redevance d'occupation du domaine public - Stands fleuristes à la Toussaint et aux Rameaux

Plan de Déplacements d'Administration au bénéfice des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Nouvelle convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la société Kéolis Dijon

Comité Technique - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

Création d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel entre la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre de mutualisation de services

Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs - compléments

Modifications statutaires - Extension des compétences de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon

Projets de réussite éducative 2014

Observatoire de la cohésion sociale - Conventions et charte de partenariat

Programmation CUCS/PUCS 2014 - Avenants

Avis sur le PLU arrêté de la commune de Fenay

Création d'un groupement de commande pour la conduite des études AVAP

Affaires foncières - Approbation du bilan 2013 des acquisitions et cessions immobilières

Dijon - 47 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 4 logements (PSLA), "Les Ouches" rue Corneille à Neuilly-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 16 logements PLS (foyer pour adultes handicapés), 2, 4 et 6 rue Marvillet à Perrigny-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 18 logements PLS (Village seniors), impasse Félix Tisserand à Marsannay-la-Côte

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 12 logements (10 PLUS, 2 PLAi), 119 rue d'Auxonne à Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT : demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 24 logements (17 PLUS, 7 PLAi), "La Closerie" 24 boulevard des Allobroges à Dijon

Habitat à loyer modéré - Habitat et Humanisme - Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 15 rue Nodot à Dijon

Habitat à loyer modéré - ICF Sud-Est Méditerranée - Demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 32 logements (20 PLUS, 8 PLAi, 4 PLS), "Oscara" 9 rue des Normaliens Fusillés et de leur Camarade à Dijon

Habitat à loyer modéré - VILLEO - Demande de subventions PLH : construction de 12 logements (9 PLUS, 3 PLAi), "ZAC les Clos" rue des Clos à Daix

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), "Les jardins Laligant" rue de l'Eglise à Fenay

Habitat à loyer modéré - Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte d'Or (UNPI 21) - Demande de subvention pour l'année 2014

Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - SCIC HABITAT Bourgogne : demande de subvention au titre de la programmation 2014

Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2014

Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association régionale d'études pour l'habitat Est (AREHA Est) : subvention de fonctionnement 2014

Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention de fonctionnement 2014

Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention de fonctionnement 2014

Emploi insertion - dispositif emplois avenir - soutien aux associations - attributions de subvention et signatures de conventions

AEROPORT Dijon Bourgogne - Prolongation de l'exploitation par la CCI 21 du 01/06/2014 au 31/08/2014

AEROPORT Dijon Bourgogne - Approbation de la création d'un syndicat mixte pour la gestion l'exploitation et le développement de l'aéroport Dijon-Longvic - Approbation des statuts du syndicat mixte - Désignation des représentants de la Communauté d'Agg

BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2014

SPLAAD - Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Passation d'une convention d'avance de trésorerie

Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement (AgroSup Dijon) - Convention de partenariat - Années scolaires 2014-2016

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions

Dispositif Carteculture 2013-2016 - Avenant n°1 à la convention cadre adoptant le dispositif général de la Carteculture du 26 septembre 2013 - Convention avec l'association "Génération Campus"

Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic

Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sennecey-lès-Dijon

Rapport annuel d'activité 2013 du délégataire des Transports Urbains de l'agglomération dijonnaise

Rapport annuel d'activité 2013 du délégataire de la Fourrière Automobile

Rapport annuel d'activité 2013 du contrat de partenariat bus hybrides