Compte-rendu du conseil de communauté du jeudi 26 septembre 2013

Désignation de suppléants représentant le Grand Dijon au conseil d'administration de l'Université de Bourgogne

Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur

Délégation de compétences du Conseil au Président - compléments

Recrutements de contractuels : un responsable de la préparation budgétaire et du pilotage de l'exécution budgétaire et un responsable de production "évènementiel"

Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 14 logements (10 PLUS, 4 PLAi), 111 rue de Chenôve à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : construction de 32 logements (PSLA) rue Daubenton à Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 13 logements (9 PLUS, 4 PLAi), "Les Pléiades", 11 rue Becquerel à Dijon

Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 13 logements (9 PLUS, 4 PLAi), 22 boulevard Joffre à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 7 logements (PLS) 7 rue du Château d'eau à Plombières-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements PLUS, 21 rue Jehan de Marville à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 5 logements PLS 66 avenue du Lac à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) Sadi Carnot à Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subvention PLH : acquisition en VEFA de 12 logements (PLS), "Patio Kiriel", rue Jean de Cirey à Dijon

ZI Dijon-Longvic - 4, boulevard Eiffel - Indemnisation de locataires

Avenant n°1 à la convention de transfert des biens meubles et immeubles du 10 décembre 1998 au profit du SDIS 21 entre le Grand Dijon et le SDIS 21 - Restitution partielle des bâtiments de logements

Chevigny-Saint-Sauveur - Acquisition d'une parcelle de terrain

Dijon - "Aux Charmes d'Asnières Sud" - Convention de servitudes avec ErDF

Dijon - 3-5, avenue de Langres - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat

Etude sur les copropriétés dans les quartiers ANRU : sollicitation des co-financements

Convention générale de partenariat culturel entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et l'Institut de Recherches Archéologiques Préventives (Inrap)

Opération Heudelet 26 - Convention tripartite relative à l'intégration du réseau de chaleur dans le périmètre des biens de la délégation du service public de chaleur communautaire

Aménagement de l'échangeur du Zénith sur la rocade Est (RD 274) de Dijon - Convention État - Grand Dijon

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Crimolois

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Fontaine-lès-Dijon

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Hauteville-lès-Dijon

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Neuilly-lès-Dijon

Avis sur le Plan Local d'Urbanismse arrêté de la commune de Talant

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Ruffey-lès-Echirey

Convention Grand Dijon - Pôle Emploi

Dispositif Emploi d'Avenir - Appel à projet

"Parc d'activités de Beauregard" - Concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de ZAC

"Parc d'activités de Beauregard" - Création d'une Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)

"Parc d'activités de Beauregard" - Accord pour l'engagement de la Déclaration d'Utilité Publique liée à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)

AEROPORT DIJON-BOURGOGNE - Adoption des conventions nécessaires au fonctionnement de l'aéroport Dijon-Bourgogne jusqu'à la mise en oeuvre de la délégation de services publics (DSP) prévue par la Région au 1er juin 2014

ZAC "Ecoparc Dijon-Bourgogne" - Approbation du cahier des charges de cession des terrains

Pôle Vitagora - Projet FUI "BALI" - Avenant à la convention d'application

Pharmimage - Prorogation - Avenant n°1 à la Convention du 8 mars 2011

ARIA Bourgogne - Pôle Vitagora - Foire gastronomique 2013 "Quartier des Saveurs" - Demande de subvention

Pôle de Gérontologie Interrégionnal Bourgogne Franche - Comté (PGI BFC) - Demande de subvention de fonctionnement 2013

Dispositif CarteCulture étudiants 2013-2016

Convention relative à la capitalisation de la Fondation de coopération scientifique du PRES Bourgogne Franche-Comté

Université de Bourgogne - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions

Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de SAINT APOLLINAIRE

Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional de Bourgogne

Environnement - Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers

Plan Local de l'Habitat et Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - étude de faisabilité pour la création d'un dispositif d'information et d'accompagnement du grand public sur le territoire du Grand Dijon

Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Dispositif Illicommunes - Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale - Convention à passer entre le Grand Dijon et les communes

Compétence de la Communauté d'agglomération relative aux équipements culturels et sportifs - Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Déclaration d'intérêt communautaire - Transfert de compétence de la Ville de Dijon à la Communauté d'agglomération - Proc

Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Convention de délégation de service public - Transfert de la Ville de Dijon à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n°1

Dijon Vélotour 2013 - demande de subvention