Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 30 juin 2016

Compte de gestion 2015

Compte administratif 2015 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Compte administratif 2015 - Budget principal et budgets annexes

Affectation des résultats 2015 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016

ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016

Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)

Groupe d'élus – Mise à disposition de moyens

Complexe Funéraire - Crématorium - Délégation de Service Public 2012-2015 - Rapport d'activité 2015 du délégataire

ANNEXES - Complexe Funéraire - Crématorium - Délégation de Service Public 2012-2015 - Rapport d'activité 2015 du délégataire

Complexe Funéraire - Crématorium - Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations

Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Dijon-Restructuration du campus de l'Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne

ANNEXES - Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Dijon-Restructuration du campus de l'Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne

Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du bilan de la concertation

ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du bilan de la concertation

Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du projet de PLU

ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du projet de PLU

Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2016

ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2016

Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2015

ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2015

Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015

ANNEXES - Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015

RENOVATION URBAINE - Protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération - Approbation

RENOVATION URBAINE - Protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération - Participation aux dépenses d'ingénierie

LOGEMENT- Convention de mixité sociale - Approbation

Habitat-Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2016

ANNEXES - Habitat-Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2016

Habitat-Logement - SOLIHA Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2016

Habitat-Logement - Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte d'Or (UNPI 21) - Demande de subvention pour l'année 2016

Habitat à loyer modéré : Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2016

ANNEXES - Habitat à loyer modéré : Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2016

Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat

Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis

Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo

Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne

Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat

Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis

Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo

Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne

Subvention 2016 à l'association ENVIE-Dijon – Expérimentation du projet Territoire zéro chômeurs de longue durée

Subvention 2016 à l'UDMJC

Subvention 2016 à Solidarité Femmes 21

ANNEXES - Subvention 2016 à Solidarité Femmes 21