Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 30 mars 2017

Installation d'une nouvelle conseillère communautaire

Délégations de compétences du Conseil au Président – Subdélégations de signature -Mise à jour

Taux d'imposition pour 2017 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Bretenière

Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon

ANNEXES - Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon

Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs

Approbation de la révision du PLU de Quetigny

ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Quetigny

Approbation de la révision du PLU de Daix

ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Daix

Rénovation de l'Habitat privé - Rénovation thermique des copropriétés : convention à intervenir avec la SACICAP Procivis relative à une expérimentation de caisse d'avance

ANNEXES - Rénovation de l'Habitat privé - Rénovation thermique des copropriétés : convention à intervenir avec la SACICAP Procivis relative à une expérimentation de caisse d'avance

Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - avenant de fin de gestion 2016

ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - avenant de fin de gestion 2016

Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenants pour l'exercice 2017

ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenants pour l'exercice 2017

Convention de partenariat 2017-2019 à intervenir avec Action Logement

ANNEXES - Convention de partenariat 2017-2019 à intervenir avec Action Logement

Contrat de ville - programmation 2017

ANNEXES - Contrat de ville - programmation 2017

Subvention 2017 à ADAVIP 21

ANNEXES - Subvention 2017 à ADAVIP 21

Subvention 2017 à SOLIDARITE FEMMES

ANNEXES - Subvention 2017 à SOLIDARITE FEMMES

Subvention 2017 à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE)

ANNEXES - Subvention 2017 à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE)

Subvention 2017 à l'ENVOL

ANNEXES - Subvention 2017 à l'ENVOL

Subvention 2017 au Pôle d'Economie Solidaire

ANNEXES - Subvention 2017 au Pôle d'Economie Solidaire

Renouvellement urbain – Installation d'un centre de formation aux métiers de la restauration « Cuisine Mode d'Emploi(s) » dans le quartier de la Fontaine d'Ouche – Attribution d'une subvention à l'association Panorama

ANNEXES - Renouvellement urbain – Installation d'un centre de formation aux métiers de la restauration « Cuisine Mode d'Emploi(s) » dans le quartier de la Fontaine d'Ouche – Attribution d'une subvention à l'association Panorama

Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n°A 3-1

ANNEXES - Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n°A 3-1

Dijon Développement - Demande de subvention 2017

ANNEXES - Dijon Développement - Demande de subvention 2017

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Traditions du Vin" - Demande de subvention pour le programme des actions 2017

ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Traditions du Vin" - Demande de subvention pour le programme des actions 2017

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions

ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions

Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire (EESC) Burgundy School of Business (BSB) - Convention triennale d'investissement 2014-2016 - Prorogation - Avenant n°1

ANNEXES - Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire (EESC) Burgundy School of Business (BSB) - Convention triennale d'investissement 2014-2016 - Prorogation - Avenant n°1

Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP BVV) - Fonctionnement 2017

ANNEXES - Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP BVV) - Fonctionnement 2017

RLPi - Approbation du bilan de la concertation

ANNEXES - RLPi - Approbation du bilan de la concertation

RLPi - Arrêt du projet de RLPi

ANNEXES - RLPi - Arrêt du projet de RLPi

Commission intercommunale d'accessibilité – Rapport annuel au Préfet

ANNEXES - Commission intercommunale d'accessibilité – Rapport annuel au Préfet

Adhésion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon à la Société publique locale Mobilités Bourgogne Franche Comté

ANNEXES - Adhésion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon à la Société publique locale Mobilités Bourgogne Franche Comté

Fusion des associations Atmosf'Air Bourgogne et ATMO Franche-Comté - Transfert de la convention financière et désignation d'un représentant au sein de l'assemblée générale d' Atmosf'Air Bourgogne