Compte-rendu du conseil de communauté du lundi 19 novembre 2012

Installation de nouveaux délégués communautaires pour la commune de Chevigny Saint-Sauveur

Débat d'orientation budgétaire pour 2013

Dijon - Boulevard Docteur Petitjean - Acquisition d'un tènement foncier sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Dijon - 17 boulevard Jeanne d'Arc - Acquisition d'une parcelle de terrain

Dijon - Lignes de tramway - Cession de Kiosques commerciaux

Engagement d'une consultation pour une étude-diagnostic sur la publicité extérieure, les enseignes et les pré-enseignes, sur le territoire du Grand Dijon

Avenant protocole du PLIE : prolongation du dispositif jusqu'en 2013

Rénovation du parc privé ancien - Approbation du Programme d'Intérêt Général (PIG) 2013-2017

Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande : subvention de fonctionnement 2012

Habitat à loyer modéré : Réhabilitation thermique - ORVITIS - Demande de subventions au titre de la programmation 2012

Habitat à loyer modéré : Réhabilitation thermique - Dijon Habitat - Demande de subventions au titre de la programmation 2012

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 23 logements BBC (17 PLUS, 6 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26, îlot 11 à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 19 logements BBC (14 PLUS, 5 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26 à Dijon, îlot 14

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 56 logements BBC (48 PLUS, 8 PLAi), 6 à 20 avenue de Langres à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 18 logements collectifs BBC (13 PLUS, 5 PLAI), Eco-quartier Montmuzard (tranche 2) à Dijon

Marché de Gros - 19/21 rue de skopje - Résiliation de baux emphytéotiques - Acquisition d'un tènement foncier sur la Ville de Dijon

Technopôle Agro-Environnement de Bretenière "AgrOnov" - Cession de locaux à la SPLAAD

POLE DE GERONTOLOGIE INTERREGIONAL BOURGOGNE FRANCHE COMTE - Adhésion et représentation du Grand Dijon

SEMAAD - DIJON - ZAC PARC VALMY - Cession de terrain lot E3

Site AMORA - Fonds de concours SPLAAD - Opération Ville de Dijon au titre de la reconversion économique

AEROPORT DIJON BOURGOGNE - Avenants à la convention de fonctionnement et d'investissements

SOCIETE DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE - Section de la Côte d'Or - Demande de subvention

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - 6ème colloque international du Centre d'Etudes Monétaires et Financières : "dettes souveraines, politiques économiques et réformes bancaires"

Relations entre les Autorités Organisatrices de Transports de la Région Bourgogne - signature d'un protocole d'accord

Conventions de financement relatives à l'exploitation et la gestion du pôle d'échanges multimodal de la Gare de Dijon Ville - gestion de la plate forme

Conventions de financement relatives à l'exploitation et à la gestion du pôle d'échanges multimodal de la Gare de Dijon Ville - gestion de l'Espace de Vente Intermodal

Investissements d'avenir - développement de l'économie numérique - appel à projet national pour le développement des services NFC ( Near Field Communication) - Convention de financement avec l'Etat

Tramway - Dijon - 15/19 boulevard Henri Camp - Accompagnement au relogement d'un locataire

Travaux d'aménagements d'un terminus Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Plombières les Dijon

Contrat de Bassin Ouche - Approbation et autorisation de signature

Actualisation des tarifs CET pour 2013

Actualisation des tarifs DASRI pour 2013

Actualisation des tarifs de collecte des déchets verts en porte à porte pour 2013

Actualisation des tarifs de Redevance Spéciale Gros Producteurs pour 2013

Actualisation des tarifs UIOM pour 2013

Révision départementale du Plan de Gestion des Déchets du bâtiment et des travaux publics

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable

Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon

Réseaux de chauffage urbains de Fontaine d'Ouche et de Chenove- Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Renouvellement de la convention OCAD3E

Stade Gaston Gérard - Convention de mise à disposition à passer entre la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Dijon Football Côte d'Or" et le Grand Dijon

Stade Gaston Gérard - Avenant n°1 à la convention de gestion entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon

Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur la gestion de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Années 2007 à 2010 - Information du Conseil

Mise en place du Titre Interbancaire de Paiement (TIP) - Convention régissant les relations entre la Direction Générale des Finances Publiques et le Grand Dijon

Tarifs des concessions pour 2013

Mise à disposition de fibres optiques parmi le faisceau de 288 brins tirés sous le parcours du tramway - Définition des modalités techniques, juridiques et financières - Convention type à passer avec les bénéficiaires publics ou privés

Représentation du Grand Dijon au collège et lycée Montchapet - désignation d'un nouveau représentant

Représentation du Grand Dijon au collège du Clos de Pouilly - désignation d'un nouveau suppléant

Désignation d'un représentant du Grand Dijon au conseil d'administration d'AgroSup Dijon

Installation d'un système de vidéo-surveillance aux abords du Grand-Dijon