Compte-rendu du conseil de communauté du vendredi 19 novembre 2010

Débat d'orientations budgétaires pour 2011

Mise en place d'un contrat de crédit bail optimisé pour le financement des rames de tramway

Prise de participation de la commune de Plombières-les-Dijon au capital de la SPLAAD

Création du Syndicat intercommunal d'aménagement de la Tille, de la Norges et de l'Arnison (SITNA) et dissolution du Syndicat du Ru de Pouilly

Convention de groupement de commandes avec la communauté d'agglomération dijonnaise, la ville de Dijon, les régies personnalisées de la Vapeur et de l'Opéra de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la commune de Marsannay-l

Avenant 2 au lot 3 des assurances du Grand Dijon : Dommages aux biens - Adjonction d'un contrat bris de machine en tous lieux pour un GPS mobile

Tarifs 2011 du complexe funéraire

Débat d'orientation budgétaire : rapport sur le cadre d'intervention de la Politique de la ville sur le Grand Dijon en 2010

Avenant 2010 à la Convention triennale 2007-2009 entre la SDAT, le Grand Dijon, le Conseil général, le Conseil régional, la Ville de Dijon, la Ville de Chenôve et l'Etat

Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention-cadre Conseil régional - Grand Dijon (2005-2011)

Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - ORVITIS - Demande de subvention au titre de la programmation 2010

habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - OPAC de Dijon - Demandes de subvention au titre de la programmation 2010

Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Subvention de fonctionnement 2010

Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Rapport modificatif - réalisation de 10 logements PLUS-CD rue d'Alembert - demande de subvention - OPAC de Dijon - Projet de rénovation urbaine des Grésilles

Habitat à loyer modéré - Garantie d'emprunt Habitat et Humanisme - acquisition-amélioration d'un logement 49 rue de Bourgogne à Dijon

Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Rapport modificatif - réalisation de 5 logements PLUS-CD Quai de Belfort à Dijon - Demande de subvention - OPAC de Dijon - Projet de rénovation urbaine du Mail

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - construction de 19 logements (15 PLUS, 4 PLAi) - 79 rue du Faubourg Raines à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : acquisition-amélioration d'un logement PLAi - 5 avenue de Stalingrad à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 9 logements (4 PLUS, 5 PLAI), 64 grande rue à Perrigny-Lès-Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 6 logements (2 PLUS, 4 PLAi), 28 rue Louis Curel à Chenôve

Adhésion au réseau Terres en Villes, réseau national de l'agriculture péri-urbaine

Parc d'activités Valmy à Dijon - Modification du cahier des charges de cession des terrains

Parc d'activités Mazen Sully à Dijon - Modification du cahier des charges de cession des terrains

WELIENCE Agro Environnement - Subvention de fonctionnement au titre de la 4ème année

PREMICE - Incubateur CEEI - Poursuite du soutien financier - Période 2010 - 2013

Antenne Sciences Po Dijon - Année universitaire 2010-2011 - Avenant à la convention de partenariat

Antenne Sciences Po Dijon - Réhabilitation du bâtiment annexe, 14 avenue Victor Hugo - Subvention d'investissement à la Région Bourgogne, Maître d'ouvrage de l'opération

Tramway - Billettique - demande de subvention au titre du FEDER

Plan de Déplacements Urbains - Lancement de la révision

Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution de fonds de concours à la commune de Chenôve

Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution de fonds de concours à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur

UIOM - Achat de pièces de rechange et opérations de maintenance pour les fours de l'UIOM - Attribution du marché

UIOM - Marché complémentaire au marché 201010037AM0000000 - Travaux de déconstruction de bâtiments industriels et militaires

UIOM - Marché 201010030FM0000000 - Lot n°8 : "Mise en oeuvre de canalisations pré-isolées destinées à valoriser l'énergie produite par l'UIOM" - Avenant n° 3

Tramway - Délibération rectificative par substitution de motifs - Fourniture et installation du Système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information des Voyageurs (SAEIV) - Réseau Radio - Marché négocié sans mise en concurrence