Compte-rendu du conseil de communauté du vendredi 22 novembre 2013

Débat d'orientation budgétaire pour 2014

Admission en non-valeur

Décision modificative n°1

Tarifs des concessions pour 2014

Mutualisation des services "Politique de la ville, Emploi, Insertion, Economie Sociale et Solidaire" et "Renouvellement urbain" de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de p

Mutualisation des services Information-Documentation de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition de moyens

Modalités de mise en oeuvre des astreintes à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications

Navette courrier quotidienne par cargo-cycle - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Philippines - Typhon Haiyan du 08 novembre 2013 - Attribution d'une aide exceptionnelle

Emploi insertion - dispositif emplois avenir - soutien aux associations - signature des conventions

Avenant 2014 au protocole du PLIE

Subvention 2014 à la MDEF pour le projet de GPEC ESS

Avenant 2014 au Projet Urbain de Cohésion Sociale

PARC PRIVE ANCIEN - Rénovation énergétique : Avenant au Contrat Local d'Engagement (CLE)

HABITAT A LOYER MODERE - Fichier partagé de la demande - Association régionale d'études pour l'habitat Est (AREHA Est) : Subvention de fonctionnement 2013

HABITAT A LOYER MODERE - Réhabilitation thermique - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions au titre de la programmation 2013

HABITAT A LOYER MODERE - Réhabilitation thermique - ORVITIS : Demande de subventions au titre de la programmation 2013

HABITAT A LOYER MODERE - Réhabilitation thermique - VILLEO : Demande de subventions au titre de la programmation 2013

HABITAT A LOYER MODERE - Nouveau règlement d'intervention en faveur des opérations de production

HABITAT A LOYER MODERE - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 9 logements (6 PLUS, 3 PLAi), 1 rue de la Boudronnée et 11-13 avenue Maréchal Lyautey à Dijon

HABITAT A LOYER MODERE - DIJON HABITAT : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), rue Henri Matisse à Dijon

HABITAT A LOYER MODERE - VILLEO - Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 20-22 avenue du Drapeau à Dijon

HABITAT A LOYER MODERE - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition VEFA de 12 logements PLS situés 12 rue des Valendons à Dijon

HABITAT A LOYER MODERE - ADOMA : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 128 logements, résidence Fontaine d'Ouche, 4 avenue du Lac à Dijon

AEROPORT Dijon-Bourgogne - Protocole de partenariat pour le financement de l'aéroport Dijon-Bourgogne à compter du 1er juin 2014

Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2014

Pôle de compétitivité Vitagora - Contrat de performance 2013-2018

Acquisition du Domaine de la Cras

ZI Dijon-Longvic - 4 boulevard Eiffel - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente

ZI Dijon-Longvic - 5 boulevard de Beauregard - Acquisition d'une parcelle de terrain

ZI Dijon-Longvic - Boulevard Eiffel - Constitution d'une servitude de tréfonds

ZI Dijon-Longvic - Boulevard Eiffel - Cession d'un tènement foncier par promesse de vente

Association "Entreprendre pour apprendre" - Demande de subvention 2014

"Société des Meilleurs Ouvriers de France" - Groupement Côte d'Or - Demande de subvention

Association ASC TRW - Demande de subvention exceptionnelle

Université de Bourgogne - Laboratoire Interdisciplinaire Carnot de Bourgogne - Assemblée Générale du groupement de Recherche "Interférences d'ondes"

Université de Bourgogne - Organisation de divers colloques - Demande de subvention

Convention de financement pour l'exploitation et la gestion de l'espace de vente intermodal (EVI) du pôle d'échange multimodal (PEM) de Dijon-Ville 2014-2016

Travaux d'aménagement du local Velo station - Autopartage - Attribution d'une subvention à Gares et Connexions

Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de PLOMBIERES les DIJON

Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de PERRIGNY les DIJON

Rapport de situation du Grand Dijon en matière de développement durable

Actualisation des tarifs de la Redevance Spéciale pour 2014

Actualisation des tarifs de collecte des déchets verts en porte à porte pour 2014

Actualisation des tarifs 2014 pour les composteurs individuels

Actualisation des tarifs UIOM pour 2014

Actualisation des tarifs DASRI pour 2014

Actualisation des tarifs CET pour 2014

Plan Climat Energie Territorial et Programme Local de Prévention - Convention avec l'association PRIORITERRE et attribution d'une subvention