Ordre du jour Conseil Municipal du lundi 21 mars 2022 16h00

Soutien au peuple ukrainien

Fixation des taux des taxes directes locales applicables en 2022

ANNEXES - Amendement taux TFB 2022

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2022

ANNEXES - Subventions - Annexes

Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel de la Cité de la Gastronomie et du Vin de Dijon à compter du 1er avril 2022

ANNEXES - PROJET BILLETS STANDARDS CIGV

Tarifs des objets vendus à la boutique du pôle culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon à compter du 6 mai 2022

ANNEXES - Tableau tarifs annexe

Transfert de garantie d'emprunt - Association "La Providence"

ANNEXES - conv arcen ciel

Centre d’interprétation de l’architecture et du patrimoine : " le 1204" - Création d’un espace d’accueil touristique – Mise à disposition au profit de l’Office de Tourisme de Dijon Métropole

ANNEXES - convention_CIAP-OTDM

Règlement Intérieur du Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin et du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine ( CIAP)

ANNEXES - REGLEMENT INTERIEUR CIAP POLE CULTUREL

Tarifs de participation des établissements aux événements et d’occupation du domaine public en lien avec l’attractivité et la promotion du territoire

Exonération des droits de voirie Etablissement « Les Délices Bleus » pour l’année 2022.

- Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des droits de place et Tarifs des extensions de terrasses - Année 2022

Participation de la Ville de Dijon au VYV Festival - Convention d'occupation du domaine public

ANNEXES - Chiffrage VYV Ville et DM 2022

ANNEXES - Convention vyv 2022

Plan France Relance – Aide à la relance de la construction durable : Contrat de relance du logement entre l’État, Dijon métropole et les communes-membres signataires - engagement de la Ville de DIJON

ANNEXES - Contrat relance

Fontaine d’Ouche - 32-42 avenue du Lac - Acquisition d’un tènement foncier sur la société anonyme d’HLM Habellis

ANNEXES - FO_avenue_du_Lac_n32-42 cad N&B

Fontaine d’Ouche - Avenue du Lac - Rue de Bourges - Allée de Saint-Nazaire - Echange foncier avec Grand Dijon Habitat

ANNEXES - Ilot Berry Echange cad N&B

Boulevard de Chicago - Site des anciens abattoirs - Déclassement rétroactif du domaine public communal

Protocole de partenariat entre le Groupe SNCF, la Ville de Dijon et Dijon Métropole

ANNEXES - Protocole partenarial SNCF-Dijon

Rénovation urbaine – Avenant n°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation

ANNEXES - Annexe convention consolidée avenant 2

ANNEXES - Annexe B Fontaine d'Ouche

ANNEXES - Annexe B Le Mail

ANNEXES - Avenant 2 - convention NPNRU

ANNEXES - Anne C3 fiches descriptives

ANNEXES - Annexe C2 maquette financière

Reconversion d’une friche industrielle dite « site Parker » - Approbation de la convention de prestations intégrées portant mandat d’études et de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLAAD

ANNEXES - Mandat etude Parker V4clean

Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession des lots 1A, 4A, 4B, 6A et 6B à VOISIN - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - CCCT 2e pBelles Houses VOISIN

Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession des lots "Belles Houses" 2A, 2B, 3A, 3B, 5A et 5B à SOPIRIM - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - CCCT 2ep Belles Houses SOPIRIM

Contrat de ville - Programmation 2022

ANNEXES - CONTRAT DE VILLE 2022

Association Médiation et Prévention Dijon Métropole (MPDM) - Convention 2022-2024 relative à la mise en place d’un dispositif de médiation sociale

ANNEXES - CPOM Mediation et Prevention DM 2022 2024

Engagement de la ville dans la démarche "Ambassadeur de la Stratégie Régionale pour la Biodiversité"

ANNEXES - SRB BFC

ANNEXES - charte adhesion srb

Demande labélisation "Forêt d'Exception" de la forêt communale du Val Suzon

Approbation du plan d'aménagement 2021-2040 de la forêt communale, site du Val Suzon

Tenue des bureaux de vote - Recrutement personnel territorial

Ateliers de quartier - composition nominative - communication