Ordre du jour Conseil Municipal du lundi 22 novembre 2021 18h30

Élection d'un adjoint

Communication de Monsieur le Maire concernant l'implantation à Dijon de l'Organisation Internationale de la Vigne et du Vin

Dénomination d’un square : Samuel Paty

ANNEXES - Plan square Samuel Paty

Rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

ANNEXES - Rapport diversité-égalité F-H 2021

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2021

ANNEXES - RDD_VilleDijon2021

Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2022

ANNEXES - Rapport sur les orientations budgétaires 2022 - Ville de Dijon

ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021

Schéma de mutualisation métropolitain 2021-2026 - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune imputée sur l'attribution de compensation - Révision libre de l'attribution de compensation de la commune

ANNEXES - ANNEXE 1 - Rapport CLECT 22102021

ANNEXES - ANNEXE 2 - Avenant 1 convention services communs métropole + Dijon + CCAS

Personnel municipal – Régime indemnitaire – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Personnel municipal - Temps de travail des agents des services de la Ville de Dijon

ANNEXES - Délibération Ville Temps de travail - annexe

Personnel municipal – Protection sociale complémentaire – Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance

Personnel municipal - Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle

Rapport 2020 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon

17 quai Gauthey - Cession foncière

ANNEXES - Plan 17 quai Gauthey

Association La Coursive Boutaric – Subvention 2021 – Développement du projet de l'association AIME RAUDE

ANNEXES - Convention COURSIVE BOUTARIC

Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Subvention pour le dispositif ACOR CENTRE VILLE

Ensemble immobilier 15 rue des Corroyeurs - Promesse de bail emphytéotique au profit de la SDAT

ANNEXES - Convention de financement DC SDAT 2021 Immeuble rue des Corroyeurs

ANNEXES - 3 Evaluation dossier SDAT

ANNEXES - 2 Promesse de bail au 08 11 2021

ANNEXES - 1 Corroyeurs_n15_Sdat_CM

Indemnisation de la Ville pour la campagne de vaccination COVID 19

ANNEXES - convention de reversement CPTS VD 2021

Dispositif EMAS : financement 2021

ANNEXES - 20-1 Convention SDAT DM VD EMAS

Nouveau règlement intérieur de l'Observatoire de l'âge

ANNEXES - Règlement intérieur de l’Observatoire de l’âge de la Ville de DIJON

Avenants à conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et diverses associations

ANNEXES - 5 Avenant n1 CPOM DAD 21 2021

ANNEXES - 6 Avenant n1 CPOM DUC ATHLE 2021

ANNEXES - 1 Zutique Avenant n 5 2021 2022

ANNEXES - 2 Avenant n2 Maison Phare 2021

ANNEXES - 3 Avenant n3 CPOM ADN 2021

ANNEXES - 4 Avenant n5 CPOM ASFO 2021

Participation citoyenne - Leviers d'action

ANNEXES - Charte de la participation citoyenne

Ateliers de quartier - Règlement intérieur

ANNEXES - 24-2 reglement des tirages au sort

ANNEXES - 24-1 Reglement interieur Ateliers

ANNEXES - Quartiers de Dijon

Rapport des délégations du Maire

Vœu présenté par le groupe socialiste, radical, citoyen et apparentés : Corriger les effets pervers de la réforme des APL