Ordre du jour Conseil Municipal du lundi 27 septembre 2021 18h30

Installation d'une conseillère municipale

Charte de déontologie

Charte de déontologie

Ouverture et ajustements de crédits - Décision modificative n°2

Ouverture et ajustements de crédits - Décision modificative n°2

Taxe foncière sur les propriétés bâties - Modulation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

Association ULFE – Refinancement des prêts souscrits auprès de la Caixa Geral de Depositos auprès du Crédit Coopératif – Modification des conditions de la garantie initiale

Association ULFE – Refinancement des prêts souscrits auprès de la Caixa Geral de Depositos auprès du Crédit Coopératif – Modification des conditions de la garantie initiale

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021

Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenants n°6 et n°7

Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenants n°6 et n°7

Approbation du schéma de mutualisations de Dijon métropole. Adhésion de la Ville aux services communs et approbation de la convention de mise en œuvre des services communs à signer entre Dijon métropole, la ville de Dijon et son CCAS. Actualisation du tableau des effectifs en conséquence des transferts de personnels. Approbation de la convention de mise à disposition partielle de services à signer avec Dijon métropole.

Approbation du schéma de mutualisations de Dijon métropole. Adhésion de la Ville aux services communs et approbation de la convention de mise en œuvre des services communs à signer entre Dijon métropole, la ville de Dijon et son CCAS. Actualisation du tableau des effectifs en conséquence des transferts de personnels. Approbation de la convention de mise à disposition partielle de services à signer avec Dijon métropole.

Personnel municipal - recrutement par contrat du Directeur(trice) adjoint(e) d'un Établissement d'Accueil du Jeune Enfant (Multi-accueil des Grésilles)

Personnel municipal - recrutement par contrat du Directeur(trice) adjoint(e) d'un Établissement d'Accueil du Jeune Enfant (Multi-accueil des Grésilles)

Personnel municipal - recrutement par contrat du directeur du pôle culturel de la Cité de la Gastronomie et du Vin (CIGV)

Personnel municipal - recrutement par contrat du directeur du pôle culturel de la Cité de la Gastronomie et du Vin (CIGV)

Parc du Drapeau - Échange d'emprises foncières

Parc du Drapeau - Échange d'emprises foncières

17 b rue du Volnay - Modification de l'assiette du bail emphytéotique - Constitution d'une servitude de passage

17 b rue du Volnay - Modification de l'assiette du bail emphytéotique - Constitution d'une servitude de passage

Rue Ernest Champeaux - Site des Poussots - Constitution d'une servitude de tréfonds

Rue Ernest Champeaux - Site des Poussots - Constitution d'une servitude de tréfonds

Mise en valeur par la lumière de l'axe coeur de ville (Place Darcy – Place Saint Michel) – Approbation du projet et des travaux - Demandes de subventions

Réhabilitation de l’Hôtel Bouchu d’Esterno en vue de l’installation du siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) - Approbation de la convention de prestations intégrées portant mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLAAD - Création d’une autorisation de programme - Demandes de subventions

Réhabilitation de l’Hôtel Bouchu d’Esterno en vue de l’installation du siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) - Approbation de la convention de prestations intégrées portant mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLAAD - Création d’une autorisation de programme - Demandes de subventions

Dotation de solidarité urbaine - Exercice 2020 - Rapport d'exécution

Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » SPLAAD - Rapport annuel des élus mandataires à la Collectivité

Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » SPLAAD - Rapport annuel des élus mandataires à la Collectivité

Opération de rénovation urbaine des Grésilles - Convention publique d'études et d'aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Avenant N°6 - Subvention d’équilibre - Approbation

Opération de rénovation urbaine des Grésilles - Convention publique d'études et d'aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Avenant N°6 - Subvention d’équilibre - Approbation

Vergers urbains - demande de subvention

Information sur la rentrée scolaire 2021-2022

Dispositif d'aide au paiement des cotisations sportives - Extension du dispositif et validation des modalités de prise en charge.

Direction des Musées – Exposition Vieira Da Silva, l'oeil du labyrinthe; Convention de co-organisation à conclure entre le musée Cantini de la Ville de Marseille et la Ville - Demande de subventions

Direction des Musées – Exposition Vieira Da Silva, l'oeil du labyrinthe ; Convention de co-organisation à conclure entre le musée Cantini de la Ville de Marseille et la Ville - Demande de subventions

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon, École Supérieure ; Musique Bourgogne-Franche Comté (ESM) - Convention cadre pluriannuelle d'objectifs à conclure avec l'ESM, l'Etat, la Région Bourgogne-Franche Comté, Dijon Métropole, la communauté d'agglomération du Grand Chalon, la communauté urbaine Grand Besançon Métropole, l'Université de Bourgogne et la Ville

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon, École Supérieure ; Musique Bourgogne-Franche Comté (ESM) - Convention cadre pluriannuelle d'objectifs à conclure avec l'ESM, l'Etat, la Région Bourgogne-Franche Comté, Dijon Métropole, la communauté d'agglomération du Grand Chalon, la communauté urbaine Grand Besançon Métropole, l'Université de Bourgogne et la Ville

Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés de Tannourine, village de la montagne libanaise.

Services pénitentiaires d'insertion et de probation - Convention chantiers extérieurs patrimoine

Services pénitentiaires d'insertion et de probation - Convention chantiers extérieurs patrimoine

Contrat local de santé de Dijon Métropole; Avenant n°3

Contrat local de santé de Dijon Métropole; Avenant n°3

Ville aidante Alzheimer

Ville aidante Alzheimer

Avenants à conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et deux organismes

Avenants à conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et deux organismes

Accueil de jeunes volontaires au sein des services municipaux - Renouvellement de l'agrément du service civique pour les années 2022 à 2024

Rapport des délégations du Maire

Vœu : solidarité de la ville de Dijon avec les Afghanes et les Afghans opprimés par les talibans

Vœu : Proposition d’installation de purificateurs d’air dans les écoles de Dijon