Ordre du jour Conseil Municipal du lundi 5 décembre 2022 16h00

Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022

Rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ANNEXES - Annexe rapport égalité diversité

Rapport sur la situation de la Ville de Dijon en matière de développement durable - Année 2022

ANNEXES - Rapport Developpement Durable Ville de Dijon 2022

Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2023

ANNEXES - Rapport orientations budgétaires 2023

Rénovation de la base nautique du Lac Kir - Modification du montant de l’autorisation de programme et de l’échéancier des crédits de paiement

Décision budgétaire modificative n°1 - Exercice budgétaire 2022

ANNEXES - feuille de signatures

ANNEXES - Annexe 1 maquette DM1 2022 votee

Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2023

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2022

ANNEXES - conventions sub 2022

ANNEXES - Subventions 2022

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2023

ANNEXES - conventions sub 2023

ANNEXES - Subventions 2023

Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2021 et budget 2022 - Information du conseil municipal

Compétences exercées par Dijon Métropole – Approbation du procès-verbal actant le transfert en pleine propriété des biens appartenant à la commune de Dijon à Dijon Métropole

ANNEXES - Projet procès-verbal transfert Dijon

Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Création d'un fonds de dotation visant à récolter du mécénat pour les actions d'intérêt général du Pôle Culturel

ANNEXES - Projet de statut

ANNEXES - PROJET DEMANDE DE RESCRIT

Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel – compléments et corrections

Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Adhésion au dispositif CEZAM et proposition de tarifs préférentiels de visite des espaces culturels au profit des porteurs de la carte CEZAM

Manifestation du 1er décembre 2018 - Dégradations de biens - Indemnisation par l’État - Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel

ANNEXES - Dégradation biens Protocole transactionnel

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant n°3 - Ajout d'un tiers de télétransmission

ANNEXES - Convention tiers teletransmission

Élus – État des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs différents mandats

ANNEXES - Tableau indemnites elus

Personnel municipal – Direction de la Culture – Recrutement par contrat du référent administratif et financier

Personnel municipal – Direction de la Petite Enfance – Création de deux postes d’agent·e chargé·e de l’accompagnement d’enfants en situation de handicap en structure d’accueil du jeune enfant

Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Rapport annuel des élus mandataires de la Ville de Dijon

ANNEXES - Proposition de rapport à la collectivité

Contrat de Ville - Avenants à la Convention de coopération culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Renouvellement pour une durée d'une année

ANNEXES - Avenant 2 CTL 2023

ANNEXES - Avenant 2 CCC 2023

Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 2023 – Approbation

ANNEXES - Projet convention TFPB_GHD Dijon

ANNEXES - Annexe Convention TFPB_ GDH Grésilles

ANNEXES - Annexe Convention TFPB_ GDH Fontaine d'Ouche

ANNEXES - Projet convention TFPB_CDC Dijon

ANNEXES - Projet convention 2023_TFPB ICF DIJON

ANNEXES - Annexe convention TFPB_ICF Grésilles

ANNEXES - Annexe Convention TFPB_ ICF Fontaine d'Ouche

ANNEXES - Projet convention TFPB_ Orvitis

ANNEXES - Annexe 1 - Convention TFPB_ ORVITIS Dijon

Groupe scolaire Joséphine BAKER – Déconstruction reconstruction et rénovation – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Constitution d’un jury - Fixation d’une prime de rendu de concours - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon - Avenant

ANNEXES - Convention CER SNCF avenant n6