Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2023

ANNEXES - Rapport orientations budgétaires 2023

Rénovation de la base nautique du Lac Kir - Modification du montant de l’autorisation de programme et de l’échéancier des crédits de paiement

Décision budgétaire modificative n°1 - Exercice budgétaire 2022

ANNEXES - feuille de signatures

ANNEXES - Annexe 1 maquette DM1 2022 votee

Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2023

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2022

ANNEXES - conventions sub 2022

ANNEXES - Subventions 2022

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2023

ANNEXES - conventions sub 2023

ANNEXES - Subventions 2023

Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2021 et budget 2022 - Information du conseil municipal

Compétences exercées par Dijon Métropole – Approbation du procès-verbal actant le transfert en pleine propriété des biens appartenant à la commune de Dijon à Dijon Métropole

ANNEXES - Projet procès-verbal transfert Dijon

Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Création d'un fonds de dotation visant à récolter du mécénat pour les actions d'intérêt général du Pôle Culturel

ANNEXES - Projet de statut

ANNEXES - PROJET DEMANDE DE RESCRIT

Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel – compléments et corrections

Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Adhésion au dispositif CEZAM et proposition de tarifs préférentiels de visite des espaces culturels au profit des porteurs de la carte CEZAM

Manifestation du 1er décembre 2018 - Dégradations de biens - Indemnisation par l’État - Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel

ANNEXES - Dégradation biens Protocole transactionnel

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant n°3 - Ajout d'un tiers de télétransmission

ANNEXES - Convention tiers teletransmission

Élus – État des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs différents mandats

ANNEXES - Tableau indemnites elus

Personnel municipal – Direction de la Culture – Recrutement par contrat du référent administratif et financier

Personnel municipal – Direction de la Petite Enfance – Création de deux postes d’agent·e chargé·e de l’accompagnement d’enfants en situation de handicap en structure d’accueil du jeune enfant