Retourner à la recherche d'assembléeConseil Municipal du lundi 5 décembre 2022 16h00
PREAMBULE
PREAMBULE
DELIB_VD2022_12_05_003
Rapport sur la situation de la Ville de Dijon en matière de développement durable - Année 2022
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_12_05_005
Rénovation de la base nautique du Lac Kir - Modification du montant de l’autorisation de programme et de l’échéancier des crédits de paiement
DELIB_VD2022_12_05_007
Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
DELIB_VD2022_12_05_011
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2021 et budget 2022 - Information du conseil municipal
DELIB_VD2022_12_05_012
Compétences exercées par Dijon Métropole – Approbation du procès-verbal actant le transfert en pleine propriété des biens appartenant à la commune de Dijon à Dijon Métropole
DELIB_VD2022_12_05_013
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Création d'un fonds de dotation visant à récolter du mécénat pour les actions d'intérêt général du Pôle Culturel
DELIB_VD2022_12_05_014
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel – compléments et corrections
DELIB_VD2022_12_05_015
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Adhésion au dispositif CEZAM et proposition de tarifs préférentiels de visite des espaces culturels au profit des porteurs de la carte CEZAM
DELIB_VD2022_12_05_016
Manifestation du 1er décembre 2018 - Dégradations de biens - Indemnisation par l’État - Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel
DELIB_VD2022_12_05_017
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant n°3 - Ajout d'un tiers de télétransmission
DELIB_VD2022_12_05_018
Élus – État des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs différents mandats
DELIB_VD2022_12_05_019
Personnel municipal – Direction de la Culture – Recrutement par contrat du référent administratif et financier
DELIB_VD2022_12_05_020
Personnel municipal – Direction de la Petite Enfance – Création de deux postes d’agent·e chargé·e de l’accompagnement d’enfants en situation de handicap en structure d’accueil du jeune enfant
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_12_05_021
Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Rapport annuel des élus mandataires de la Ville de Dijon
DELIB_VD2022_12_05_022
Contrat de Ville - Avenants à la Convention de coopération culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Renouvellement pour une durée d'une année
DELIB_VD2022_12_05_023
Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 2023 – Approbation
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
DELIB_VD2022_12_05_024
Groupe scolaire Joséphine BAKER – Déconstruction reconstruction et rénovation – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Constitution d’un jury - Fixation d’une prime de rendu de concours - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
DELIB_VD2022_12_05_025
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon - Avenant