Conseil Municipal - Séance du 15 décembre 2008 - Procès-verbal - Approbation

Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Constitution

Opération de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du « coeur de quartier » - Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté - Bilan de la concertation

Programme de Renouvellement Urbain (PRU) de la Fontaine d'Ouche - Réaménagement du boulevard Bachelard - Bilan de la concertation - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement des consultations - Signature des marchés

Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition d'une cellule commerciale

Transfert et développement de l'orchestre de l'opéra de Dijon au sein de la Camérata de Bourgogne - Convention d'objectifs et de moyens

Télévision locale - Convention d'objectifs et de moyens

Télévision locale - Création d'une société d'économie mixte - Approbation des statuts

Musée des Beaux-Arts - Acquisition de trois oeuvres - Demandes de subventions

Musée des Beaux-Arts - Exposition « Fauves hongrois 1904-1914, la leçon de Matisse » - Billetterie - Convention à passer avec l'Office de Tourisme de Dijon et la FNAC

Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition de soixante photographies - Demandes de subventions - Convention à passer entre la Ville et l'ayant-droit

Musée de la Vie Bourguignonne - Exposition « Le monde de la chanson enfantine » - Convention à passer entre la Ville et les associations Institut Français d'Art Choral (IFAC) et Musique Danse Bourgogne

Logement à loyer modéré - 119, rue d'Auxonne - Cession d'une propriété bâtie à ICF Sud-Est Méditerranée

Boulevard Mansart - Acquisition de parcelles sur l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

249, rue d'Auxonne - Acquisition d'une parcelle de terrain

Rue Docteur Henry Berger - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise - Echange de parcelles de terrain avec l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Rue en Treppey - Déclassement partiel du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

Locaux propriété de la Ville 2-4 ter, rue Sadi Carnot - Mise à la disposition de l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) - Convention

Divers bâtiments - Constructions ou travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire

Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Lancement de la procédure - Signature du marché

Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 5

Opérations de la Ville donnant lieu à des économies d'énergie - Registre national des certificats d'économie d'énergie - Demandes d'enregistrement

Divers travaux de rénovation et d'aménagement dans les bâtiments de la Ville - Années 2009 et 2010 - Accord-cadre : modification du montant prévisionnel des travaux , signature

Renouvellement du réseau électrique souterrain haute tension du quartier de la Fontaine d'Ouche - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France

Locaux propriété de la Ville 4 ter, rue Sadi Carnot - Mise à la disposition de la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Convention

Supports électroniques d'information - Location et maintenance - Lancement de la consultation - Signature du marché

Elagage et protection des arbres sur le domaine public, à proximité des réseaux électriques -Convention à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Espace verts - Démarche « zéro pesticide » de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise : engagement de la Ville  - Charte d'entretien des espaces publics : approbation

Stade Bourillot - Terrain de rugby annexe - Aménagement en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Signature des marchés - Demandes de subventions

Relations entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture (FFMJC) - Convention d'objectifs - Avenant n°1

Prévention de la marginalisation et facilitation de l'insertion et de la promotion des jeunes de dix à vingt-et-un ans - Convention de partenariat à passer entre la Ville et l'Association Côte d'Orienne pour le Développement et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales

Actions de promotion de la santé - Demandes de subventions

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009

Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

Quartier des Violettes - Surveillance des habitations - Participation financière de la Ville - Années 2008 et 2009 - Convention

Musée des Beaux-Arts - Partenariats avec des entreprises ou des organismes privés - Tarification des prestations - Précision

SCI « Espace de la Breuchillière » - Rachat de bâtiments propriété de la fondation « Transplantation » - Demande de garantie à hauteur de 50 % pour la réalisation d'un emprunt d'un montant de 1 272 000 - auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté

SCI « CAT Dijon » - Construction de la crèche Ville-entreprises « La maison des fées » - Demande de garantie à hauteur de 50 % pour la réalisation d'un emprunt d'un montant de 1 442 000 - auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté

Groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Acquisition de véhicules - Mise en appel d'offres - Signature des marchés

Location au Sénateur - Maire de locaux propriété de la Ville - Convention

Acquisition d'un logiciel de gestion des marchés - Création d'un groupement de commandes entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention

Développement de l'administration électronique - Adhésion de la ville au GIP e - Bourgogne

Contribution de la Ville aux dépenses de fonctionnement des groupes d'élus

Compte rendu

Bourses municipales - Année universitaire 2008 - 2009 - Attributions