Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours

ANNEXES - Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours

14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement

ANNEXES - 14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement

Ensemble immobilier 5, rue Pasteur - Désaffectation du domaine public - Cession

ANNEXES - Ensemble immobilier 5, rue Pasteur - Désaffectation du domaine public - Cession

14, rue Hoche - Cession d'une emprise foncière

ANNEXES - 14, rue Hoche - Cession d'une emprise foncière

Logement à loyer modéré - 8,rue des Muriers - Cession d'un immeuble d'habitation à Dijon Habitat

ANNEXES - Logement à loyer modéré - 8,rue des Muriers - Cession d'un immeuble d'habitation à Dijon Habitat

Logement à loyer modéré - 38, rue Colson - Cession d'un immeuble d'habitation à la société Villéo

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Rues Joseph Garnier, Ernest Lory et Jérôme Marlet - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal d'emprises foncières - Désaffectation des chemins ruraux n°12 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables

ANNEXES - Rues Joseph Garnier, Ernest Lory et Jérôme Marlet - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal d'emprises foncières - Désaffectation des chemins ruraux n°12 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables

Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Ensemble immobilier Kir - Salle de sport - Modification des conditions d'acquisition

Angle Marne-Marbotte - Opération « Cour de Jade » - Acquisition d'une emprise foncière

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Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à conclure entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne - Demande de permis de construire

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Travaux de second oeuvre dans les propriétés de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et l'association CESAM

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Giratoire Georges Pompidou - Régulation du trafic par feux - Convention à conclure entre la Ville et l'État

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Parking Darcy-Liberté - Mise à disposition de places de stationnement de longue durée - Convention à conclure entre la Ville et la société Hôtellerie Moderne

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Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2014 - Avis du Conseil Municipal

Groupes scolaires Monts de Vignes, Larrey et Jean Jaurès 1 - Évolution des périmètres scolaire

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Education à l'environnement et au développement durable des enfants et des adolescents - Prorogation du partenariat entre la Ville et l'association Arborescence - Convention d'objectifs et de moyens

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Petite enfance - Accueil des enfants des quartiers Nord-Ouest et Centre-Ouest de Dijon - Achat de places de crèches - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant

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Petite enfance - Multi-accueil « Le Tempo » - Travaux de rénovation - Demande de subvention

Année 2014 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

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Étrier de Bourgogne - Aménagement d'une infirmerie équine - Bail emphytéotique du 17 novembre 2010 - Avenant n°1

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Partenariat entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'École Nationale Supérieure d'Art de Dijon - Convention-cadre

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Enseignement artistique - Cours d'arts plastiques - Année 2015 - Demandes de subventions

Conservatoire à Rayonnement Régional - Année 2015 - Demande de subvention

Musée des Beaux-Arts - Audioguides et outils nomades d'aide à la visite - Tarifs

Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Reconduction de l'action pendant la période estivale 2014 - Convention à conclure entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail

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Association Sportive et Culturelle Dijon Grez Club - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1

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Mairie de quartier de la Fontaine d'Ouche - Règlement intérieur

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Plate-forme associative du Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville, la Ligue de l'Enseignement 21, le Pôle d'Économie Solidaire et l'APSALC 21 - Avenant n°1

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Indemnité de conseil au Trésorier Municipal - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante

Exploitation de distributeurs automatiques de billets en façade de bâtiments - Droits d'utilisation du domaine public - Modification

Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation du rapport du 16 janvier 2014

ANNEXES - Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation du rapport du 16 janvier 2014

Opération d'aménagement « ZAC Quai des Carrières Blanches » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement