Conseil Municipal - Séance du 24 septembre 2012 - Procès-verbal - Approbation

Plan Climat Energie Territorial de la Ville de Dijon - Adoption

Plan Climat Energie Territorial - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable

Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2013

Groupe scolaire Montmuzard - Extension des écoles maternelle et élémentaire - Aménagement d'une école provisoire durant les travaux - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Approbation du dossier de réalisation

Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Approbation du programme des équipements publics

Tramway-Acquisition par la Ville des kiosques commerciaux

Ensemble immobilier propriété de la Ville 51, rue Monge et 2, rue Crébillon - Cession par le dispositif «Immo-Interactif»

Secteur du Mont Blanc - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des collectivités de Côte d'Or

Marché de gros -19-21, rue de Skopje - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession d'un tènement foncier à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2011 - Information du Conseil Municipal

Muséum-Jardin des Sciences - Réalisation d'une installation de géothermie - Demandes de subventions

Collège Clos de Pouilly - Représentation de la Ville

Nouvelles technologies appliquées aux transports - Appel à projet national sur le développement de services NFC ( Near Field Communication , échange de données sans contact, en champ proche ) - Convention entre l'Etat et la Ville de Dijon - Programme d'actions - Création d'un groupement de commande

Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Occupation temporaire du domaine de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par la Ville - Convention d'autorisation du 22 janvier 2007 : intégration de la place Galilée et de la nouvelle halle , prorogation - Avenant n°5

Travaux de second oeuvre dans les bâtiments de la Ville - Convention conclue entre la Ville et le lycée polyvalent des Marcs d'Or - Avenant n° 1

Opération  « Ecoquartier de l'Arsenal » - Réhabilitation de la halle Bonnotte - Création d'un équipement culturel théâtral -Modification des tâches confiées au mandataire - Convention conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagementde l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n°1

Opération « Ecocité Jardin des maraîchers » - Relocalisation de l'espace autogéré des tanneries - Réhabilitation d'un bâtiment - Convention de mandat conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n° 1

Gymnase Carnot - Travaux de mise en conformité électrique - Participation financière de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Région Bourgogne

Locaux propriété de la Ville 2- 4, allée Darius Milhaud - Mise à la disposition de l'association départementale d'éducation populaire Culture et Bibliothèques Pour Tous - Reconduction - Convention

Etablissements culturels municipaux - Projets d'établissements et projets culturels et scientifiques - Approbation

Bibliothèque Municipale - Partenariat entre la Ville, la maison d'arrêt de Dijon et le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de Côte d'Or - Convention

Muséum-Jardin des sciences - Exposition « La Bourgogne au temps des dinosaures » - Partenariat entre la Ville et la Société de Minéralogie et de Paléontologie de Dijon - Convention

Musée d'Art Sacré - Restauration d'oeuvres - Demandes de subventions

Partenariat entre la Ville et l'association « Bourgogne coopération » - Convention d'objectifs et de moyens - Adhésion - Représentation de la Ville

Programme européen « Jeunesse en action » - Accueil d'un jeune volontaire européen en 2013 , demande de subvention - Mise à disposition d'un logement , convention-type

Maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Jardins partagés de la rente de la Cras - Règlement intérieur

Démarche « Territoires de commerce équitable » - Renouvellement

Virements et ouverture de crédits - Décision modificative n° 2

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2012

Rapport de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur les comptes de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise et de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport annuel d'activités - Exercice 2011 - Approbation

Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport annuel d'activités - Exercice 2011 - Approbation

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Recours à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise agissant au titre de sa compétence de centrale d'achats - Conditions générales - Approbation

Dispositif «emplois d'avenir»

Compte rendu