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Conseil municipal du 14 décembre 2015

URBANISME
VD20151214-001
Opération de Rénovation Urbaine (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement - acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat
VD20151214-001A
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement - acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20151214-002
Terrain rues Auguste Frémiet, Sadi Carnot et Louis Viardot - Réalisation d'un programme immobilier - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Murano"
VD20151214-002A
ANNEXES - Terrain rues Auguste Frémiet, Sadi Carnot et Louis Viardot - Réalisation d'un programme immobilier - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Murano"
URBANISME
VD20151214-003
Présentation du rapport d'activité de la société d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (semaad) au titre de l'exercice 2014-2015
CULTURE
VD20151214-004
Bibliothèque Municipale - Edition 2016 des rencontres littéraires "Clameurs" - Demandes de subventions
FINANCES
VD20151214-005
Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n°2 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
VD20151214-005A
ANNEXES - Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n°2 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
VD20151214-006
Produits irrécouvrables
VD20151214-007
Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif
VD20151214-007A
ANNEXES - Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif
VD20151214-008
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
VD20151214-008A
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
VD20151214-009
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
VD20151214-009A
ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
VD20151214-010
Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016
VD20151214-010A
ANNEXES - Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20151214-011
Communauté Urbaine - Transfert des compétences parcs et aires de stationnement, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements - PV de mise à disposition entre le Grand Dijon et la Ville - suppression de postes
VD20151214-011A
ANNEXES - Communauté Urbaine - Transfert des compétences parcs et aires de stationnement, aménagement et entretien de la voirie - Mise à dispo des biens et équipements - PV de mise à disposition entre le Grand Dijon et la Ville - suppression de postes
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151214-012
Rapport des délégations du Maire

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