Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2020 - Approbation

Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2020 - Approbation

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2020 - Approbation

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2020 - Approbation

Exercice 2020 - Affectation des résultats

Budget Supplémentaire de l'exercice 2021 - Approbation

Budget Supplémentaire de l'exercice 2021 - Approbation

Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Dijon

Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Dijon

Association ULFE – refinancement des prêts souscrits auprès de la Caixa Geral de Depositos auprès du Crédit Coopératif - Demande de garantie

Association ULFE – refinancement des prêts souscrits auprès de la Caixa Geral de Depositos auprès du Crédit Coopératif - Demande de garantie

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021

Cité internationale de la gastronomie et du vin – Acquisition du pôle culturel

Cité internationale de la gastronomie et du vin – Acquisition du pôle culturel

Cité internationale de la gastronomie et du vin – Scénographie du pôle culturel, volet maîtrise d’œuvre

Cité internationale de la gastronomie et du vin – Scénographie du pôle culturel, volet maîtrise d’œuvre

Adoption du pacte de gouvernance métropolitain

Adoption du pacte de gouvernance métropolitain

Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire - Vente de biens réformés

Mise à disposition de fibres optiques de l’infrastructure de la Ville de Dijon - Mise à jour des modalités techniques, juridiques et financières – Nouvelle convention type à passer avec les bénéficiaires publics ou privés

Mise à disposition de fibres optiques de l’infrastructure de la Ville de Dijon - Mise à jour des modalités techniques, juridiques et financières – Nouvelle convention type à passer avec les bénéficiaires publics ou privés

Personnel municipal - recrutement par contrat du responsable du relais petite enfance Montchapet

Personnel municipal - recrutement par contrat du responsable du relais petite enfance Montchapet

Personnel municipal - recrutement par contrat du Directeur(trice) adjoint(e) d'un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (Multi-accueil Le Lac)

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Personnel municipal - recrutement par contrat du Directeur des Relations Internationales

Personnel municipal - recrutement par contrat du Directeur des Relations Internationales

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d’Ouche - Avenant n°6 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d’Ouche - Avenant n°6 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » - Avenant n°8 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » - Avenant n°8 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers » - Avenant n°7 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers » - Avenant n°7 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Territoire Grand Sud - Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Territoire Grand Sud - Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal - Avenants n°7 et n°8 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Sud » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal - Avenants n°7 et n°8 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Sud » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" – Concession Grand Est – Installation de la Ligue régionale Bourgogne Franche Comté de Football - Demande de garantie d'emprunt – Approbation d’un avenant n°8 prolongation de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est »

Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" – Concession Grand Est – Installation de la Ligue régionale Bourgogne Franche Comté de Football - Demande de garantie d'emprunt – Approbation d’un avenant n°8 prolongation de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est »

ZAC Ecopôle Valmy – Cession de parcelles de terrain à la SPLAAD

ZAC Ecopôle Valmy – Cession de parcelles de terrain à la SPLAAD

Restructuration du centre Dauphine – Cession d’une emprise au syndicat des copropriétaires – Constitution de servitudes

Restructuration du centre Dauphine – Cession d’une emprise au syndicat des copropriétaires – Constitution de servitudes

Candidature de l’opération "Heudelet 26" à la labellisation nationale EcoQuartier et signature de la charte

Candidature de l’opération "Heudelet 26" à la labellisation nationale EcoQuartier et signature de la charte

Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) de la Ville de Dijon

Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) de la Ville de Dijon

Mise en œuvre de nouvelles modalités d’inscription des enfants dans les accueils périscolaires de la ville de Dijon – Modification du règlement intérieur des activités et prestations municipales de la ville de Dijon et de ses partenaires conventionnés.

Mise en œuvre de nouvelles modalités d’inscription des enfants dans les accueils périscolaires de la ville de Dijon – Modification du règlement intérieur des activités et prestations municipales de la ville de Dijon et de ses partenaires conventionnés.

Convention d'objectifs et de moyens conclue avec le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenant

Convention d'objectifs et de moyens conclue avec le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenant

Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant – Rapports 2020 sur les Délégations de Service Public Junot/Roosevelt et Le Tempo

Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant – Rapports 2020 sur les Délégations de Service Public Junot/Roosevelt et Le Tempo

Petite enfance – COVID-19 - Avenant aux conventions de concession de service public au titre de l’année 2020 pour les multi-accueils Junot, Roosevelt et le Tempo