Conseil Municipal - Séance du 29 mars 2010 - Procès-verbal - Approbation

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2010

Budgets participatifs - Année 2010 - Présentation des projets des commissions de quartier

Aide à l'emploi - Contrats aidés associatifs - Attributions de subventions

Animation sportive - Dispositifs « Vacances pour Ceux qui Restent » et « Centre Municipal d'Initiation Sportive » - Tarification : introduction du taux d'effort - Nouvelles modalités d'inscription

Ateliers d'arts plastiques - Droits d'inscription - Règlement intérieur - Modification

Jardin situé 65, avenue Victor Hugo - Dénomination : "Madeleine Tournamille »

Plan de Prévention des Risques Technologiques de l'établissement de la société Raffinerie du Midi de Dijon et Longvic - Projet d'arrêté préfectoral de prescription - Modalités de la concertation - Avis du Conseil Municipal

Logement à loyer maîtrisé - Parc privé ancien - Programme d'Intérêt Général - Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat - Abondement des subventions - Nouveau règlement d'intervention de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon

Logement à loyer modéré - 68, rue des Perrières - Groupe scolaire Ouest - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise - Cession de six logements à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Logement à loyer modéré - 17, rue des fleurs - Cession d'une propriété bâtie à la société Villéo

42, rue Charles Dumont - Cession de trois appartements

Dénomination de voie : place Victor Schoelcher

65, avenue Victor Hugo - Aménagement d'un square public - Acquisition d'une parcelle sur la société Néolia

Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2009

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Rue Chanoine Vinceneux - Désaffectation et déclassement du domaine public communal

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Rue Chanoine Vinceneux - Cession à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Prolongement de la rue Thimonnier et impasse aux Champs Bonhomme - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Rue Marguerite Thibert - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Quartier des Grésilles - Entretien des espaces verts propriétés de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par les services municipaux - Convention du 22 janvier 2007 - Avenant n°3

Travaux dans les bâtiments de la Ville - Convention à passer entre la Ville et le lycée polyvalent « Les Marcs d'Or »

Cité administrative Dampierre - Travaux à réaliser dans le cadre du plan de relance de l'Etat - Année 2010 - Convention passée entre la Ville et l'Etat - Avenant n°1

Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à passer entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne - Demande de permis de construire

Fort de la Motte Giron - Chantier d'insertion - Reconduction - Convention à passer entre la Ville et l'Association Côte d'Orienne pour le DEveloppement et la GEstion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Centre Educatif Renforcé « Les Chenevières »

Produits d'entretien ménagers - Acquisition au nom du groupement de commandes constitué entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la régie personnalisée de La Vapeur - Années 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Organisation du mondial de football à sept de la jeunesse dijonnaise - Demandes de subventions

Année 2010 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

Dixièmes « journées des droits de l'enfant » - Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Missions complémentaires - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°3

Petite enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2010 - Terme de la convention - Avenant n°17

Petite enfance - Contrat « enfance jeunesse » - Prestation de service - Versement d'un acompte à la Ville par la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or au titre de 2010 - Convention

Réseau Métropole Rhin-Rhône - Biennale des musées - Réalisation et vente de sacs et pochettes - Convention à passer entre la Ville et l'Association Socio-Culturelle et Sportive du centre social de la Fontaine d'Ouche (ASCS)

Musée des Beaux-Arts - Dépôt de deux oeuvres - Régularisation - Convention à passer entre la Ville et le Centre des Monuments Nationaux

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Programme européen "Erasmus" - Candidature de la Ville - Demandes de subventions

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Tarification - Année scolaire 2010-2011

« Dijon vu par... » - Edition 2010 - Contrat à passer entre la Ville et l'association « Entre cour et jardins » pour la réalisation de l'exposition

Ateliers d'artistes - Projet d'installation d'oeuvres d'art contemporain dans la ville « 21000 » -   Contrats à passer entre la Ville, l'association Le Coin du Miroir -Le Consortium et les artistes

Programme de coopération décentralisée Dijon - Skopje - Demande de subvention

« Printemps de l'Europe à Dijon » - Demande de subvention

Marché de gros - Halle de commercialisation - Mise à disposition de cases - Convention-type Création de tarif

Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Renforcement de l'action pendant la période estivale - Convention à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail

Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions

Taxe locale sur la publicité extérieure - Exonération des enseignes inférieures ou égales à 12 m2

Organismes divers - Attributions de subventions

Modification du tableau des effectifs - Passation de contrat

Modification du régime des astreintes

Régime indemnitaire des ingénieurs et heures supplémentaires des enseignants du Conservatoire à Rayonnement Régional

Bibliothèque municipale - Mise à disposition de deux conservateurs d'Etat - Convention

Non-versement d'une subvention de l'Agence Nationale des Chèques Vacances - Indemnisation de la Ville - Transaction

Manifestations - Mise à disposition d'extincteurs - Tarifs de remboursement en cas de non-restitution ou de détérioration - Tarifs de recharge

Compte rendu