Budget Primitif pour l'exercice 2007 - Rapport général

Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Approbation de l'avant-projet - Montant prévisionnel des travaux - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et le groupement Michel Rémon et Igrec Ingénierie - Consistance des missions - Avenant n°1

Contrat Temps Libre - Année 2006 : bilan - Contrat Enfance Jeunesse : orientations 2006 - 2009

Piscine olympique - Information du Conseil Municipal

Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2006-2007 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association

Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2006-2007 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 12 juillet 2006 - Avenant n°1

Rue Vauban - Place Saint Fiacre - Aménagement d'un plateau piétonnier - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres des travaux - Demandes de subventions

Stationnement payant - Quartier de la gare

Eclairage public - Travaux d'adaptation des installations - Mise en appel d'offres ouvert

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Opération "Clos de la Providence", rue de Talant et boulevard de Chèvre-Morte - Acquisition de cinquante-six logements en vente en l'état futur d'achèvement - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération et de la Taxe Locale d'Equipement (TLE)

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Néolia - Construction de douze logements 188 bis, avenue Jean Jaurès - Acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de six logements rue de Chateaubriand, de sept logements 66-70, rue du Faubourg Raines et de dix-sept logements rue Petitot - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de sept logements 4, rue Blairet - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

13 - Logement à loyer modéré - 44-46-48, rue Charles Dumont - Déclassement du domaine public communal de deux parcelles - Cession d'un tènement foncier à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Gestion urbaine de proximité - Autorisation d'occupation temporaire, par la Ville, du domaine de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Convention

Société Bourguignonne de Construction Immobilière (SOBOCI) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2004 - 2005 - Approbation

Passage reliant la rue du Santenay à l'esplanade des Marcs d'Or - Déclassement du domaine public communal et cession

Construction d'une crèche « multi-accueil », avenue Franklin Delano Roosevelt - Modification du programme et ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle

Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Pôle « petite enfance » - Déplacement du Relais Assistantes Maternelles (R.A.M.) - Restructuration-rénovation des locaux de la crèche - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Opération de Renouvellement Urbain (O.R.U.) des Grésilles - Médiathèque Jean-François Champollion - Eclairage nocturne - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et l'équipe dont le mandataire est la société François Chochon et Laurent Pierre Sarl - Avenant n° 1

Unité Centrale de Production Alimentaire (U.C.P.A.) - Service de livraison des repas à domicile du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Réalisation d'un bâtiment à ossature bois - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Restauration d'immeubles ou de lieux anciens - Octroi de primes

Conception et installation d'enseignes - Octroi de primes

Archives municipales - Dépôt de documents de l'architecte Paul Verney - Contrat de dépôt

Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une oeuvre - Demandes de subventions

Musée des Beaux-Arts - Dépôts de collections du Musée National d'Art Moderne - Convention à passer entre la Ville et le Centre National d'Art et de Culture Georges Pompidou

Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Diagnostic archéologique - Convention à passer entre la Ville et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives

Musées municipaux - Dépôts d'oeuvres dans des établissements à vocation patrimoniale, des institutions autres que patrimoniales ou des administrations publiques - Conventionstypes

Associations oeuvrant dans le domaine des relations internationales - Critères d'attribution des subventions - Année 2007

Lycée Carnot - Accueil de lycéens tchèques - Demande de subvention - Convention à passer entre la Ville et l'établissement

Camping du lac Kir et port de plaisance du canal - Tarification - Convention d'affermage passée entre la Ville et la sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping (B.V.L.C.) - Avenant n°1

Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2007

Petite enfance - « Contrat enfance jeunesse » - Versement à la Ville, par la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or, d'un acompte au titre de 2007 pour le « volet enfance » - Convention

Contact-Emploi - Délégation de services - Convention à passer entre la Ville et l'Agence Nationale Pour l'Emploi (A.N.P.E.) - Années 2007 et 2008

Centre Départemental de Ressources en Sciences (CDRS) - Installation à l'école élémentaire Champollion - Convention du 30 août 2002 passée entre la Ville, l'Inspection Académique de la Côte d'Or, l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres et le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Bourgogne - Avenant n°1

Contrat local d'éducation artistique - Participation de la Ville - Renouvellement

Dispositif des correspondants de nuit - Convention financière à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, les communes de Chenôve, Longvic, Quétigny, Talant, les bailleurs sociaux et le Département de la Côte d'Or - Années 2007-2009

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2006

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2007

Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 5

Parc des expositions et des congrès - Rénovation et développement - Etude - Demandes de subventions

Ouverture de crédit de trésorerie - Convention à passer entre la Ville et Dexia Crédit Local de France

Quartier des Violettes - Surveillance des habitations - Participation exceptionnelle de la Ville au financement

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Provisions budgétaires - Autorisation de reprise et ajustement annuel

Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal

Syndicat Mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal

Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal

Syndicat intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal

Cimetière des Péjoces - Prestations de services - Marché à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Signature

Acquisition de produits pétroliers au nom du groupement de commandes Ville, Centre mmunal d'Action Communal d'Action Sociale, Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Lot N°1 : carburants - Accord-cadre- Autorisation de si gnature

Salles Camille Claudel et des Valendons - Règlements intérieurs - Approbation

Association Intermarionnette - Parc de la Toison d'Or - Bâtiment D - Convention de mise à disposition