Conseil Municipal - Séance du 8 novembre 2010 - Procès-verbal - Approbation

Budget primitif pour l'exercice 2011 - Rapport général

Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de soixante-dix-sept logements Magellan Nord 1 et Magellan Nord 2 (résidence Bougainville) , Magellan Sud 1 et Magellan Sud 2 (résidence La Pérouse) - Participation de la Ville

Rue de Montmuzard - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villéo - Bail emphytéotique au profit de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise : avenant n°1 - Convention de rétrocession des espaces publics : approbation

3-5, rue des Ecayennes - Clos Chauveau - Réalisation d'un programme de logements à loyer modéré - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Bail emphytéotique au profit de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Convention passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or : avenant n°2

Quais du sud - Avenue Jean Jaurès - Convention de rétrocession des espaces publics : approbation 6 bis - 71, avenue du Drapeau - Collège Gaston Roupnel - Cession du site au Département de la Côte d'Or

71, avenue du Drapeau - Collège Gaston Roupnel - Cession du site au Département de Côte d'Or

Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Représentation de la Ville

Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Modification des statuts - Approbation - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention

Contrat Enfance Jeunesse - Signature d'un contrat n°2 entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2010 à 2013 - Décision de principe

Maison des Jeunes et de la Culture Dijon - Bourroches - Valendons - Locaux de l'ancienne école

Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché passé entre la Ville et la société CIE Dupaquier Sarl - Avenant n°1

Centre d'art "Le Consortium" - Mise à disposition de locaux 13, cour Henri Chabeuf - Convention passée entre la Ville et l'association "Le coin du miroir" - Prorogation - Avenant n° 2

Divers bâtiments - Dispositifs de sécurité contre l'incendie - Maintenance et rénovation des installations au nom du groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régie personnalisée de La Vapeur - Avenant n°1

Association JDA Dijon Bourgogne- Saison 2010-2011 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 2 juillet 2010 - Avenant n° 1

Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2010-2011 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association

Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2009-2010 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 8 juillet 2010 - Avenant n°1 - Saison 2010-2011 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association

Association Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2010-2011 - Subventions de fonctionnement - Missions d'intérêt général : avenant n° 1 à la convention du 1er octobre 2010 avec la SASP et convention de financement avec l'association - Commande de prestations de service : marché sans mise en concurrence

Candidature pour l'inscription des « climats » du vignoble de Bourgogne sur la liste du patrimoine mondial de l'humanité - Charte territoriale des climats de Bourgogne

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs passée entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2010-2011 - Avenant n° 2

Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Camerata Orchestre Dijon Bourgogne - Année 2011 Subventions de la Ville - Avenants à contrat et convention - Nouvelle convention d'objectifs

Régie personnalisée de La Vapeur - Année 2011 - Subvention de la Ville

Droits de reproduction photographiques des établissements culturels - Convention à passer entre la Ville et la Société des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques

Musées - Programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2011 - Approbation - Demandes de subventions

Musées - Acquisitions et restaurations d'oeuvres - Droits d'auteur : convention à passer avec un artiste - Demandes de subventions

Bibliothèque municipale - Base bibliographique bourguignonne - Conventions passées entre la Ville et le Centre Régional du Livre - Evolution technique Avenant n° 1

Bibliothèque municipale - Appel à projet « numérisation » - Année 2011- Demandes de subventions

Camping du lac et port de plaisance du canal - Tarification : modification - Convention d'affermage passée entre la Ville et la Sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping - Avenant n°4

Développement de la coopération avec les villes européennes partenaires de Dijon - Demandes de subventions

Programme « Jeunesse Europe Dijon » - Développement de la mobilité internationale des jeunes

Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté - Attribution de subvention

Amicale du camp de concentration de Dachau - Adhésion de la Ville

Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°3

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2010

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2011

Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte financier 2009 et budget 2010 - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Information du Conseil Municipal

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Acquisition de deux véhicules électriques - Demande de subvention

Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal

Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal

Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal

Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipa

Service public des salons, foires et congrès - Délégation de service public - Rapport de la commission - Choix du candidat - Contrat à conclure entre la Ville et l'association Dijon- Congrexpo

Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2011 - Modification du règlement municipal

Recensement - Enquête sur la famille et les logements - Rémunération des agents recenseurs

Achat de fournitures administratives - Marché passé entre la Ville et la société Lyréco - Prorogation : avenant n°1

Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification

Dématérialisation - Télétransmission des actes administratifs au contrôle de légalité et à la trésorerie - Accord de principe - Signature des conventions

Ressources humaines - Mutualisation des Directions des Ressources Humaines de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Personnel municipal - Régime indemnitaire des agents de la filière police

Personnel municipal - Attribution d'une indemnité de frais de représentation au Directeur de Cabinet

Personnel municipal - Conservatoire à Rayonnement Régional - Heures supplémentaires des enseignants

Plan de Déplacement d'Entreprise - Evolution - Nouvelle convention à passer entre la Ville et la société Kéolis Dijon

Compte rendu