Budget primitif 2016

ANNEXES - Budget primitif 2016

Taux d'imposition pour 2016

Modification du périmètre de protection du monument historique « Redoute de Saint-Apollinaire » Avis de la Commune

ANNEXES - Modification du périmètre de protection du monument historique « Redoute de Saint-Apollinaire » Avis de la Commune

Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Approbation du cahier des charges de cession des terrains

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Approbation du cahier des charges de cession des terrains

Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Cession du lot 2 - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Cession du lot 2 - Approbation du cahier des charges

Ancienne crèche Varennes – 42 rue de la Charmette – Cession à Dijon Habitat

ANNEXES - Ancienne crèche Varennes – 42 rue de la Charmette – Cession à Dijon Habitat

44-48 rue de Chenôve – 2 bis rue Armand Thibaut – Acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat

ANNEXES - 44-48 rue de Chenôve – 2 bis rue Armand Thibaut – Acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat

Foyer Viardot – 1-7 rue Louis Viardot – Résiliation anticipée du bail emphytéotique – Cession à ADOMA

ANNEXES - Foyer Viardot – 1-7 rue Louis Viardot – Résiliation anticipée du bail emphytéotique – Cession à ADOMA

Contrat de Ville - Programmation 2016

ANNEXES - Contrat de Ville - Programmation 2016

Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018

ANNEXES - Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation

ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation

ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté "Espace Champollion" - Construction d'un supermarché - Compte de résultat au 30 juin 2015 - Approbation

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté "Espace Champollion" - Construction d'un supermarché - Compte de résultat au 30 juin 2015 - Approbation

Plan Biodiversité - Opérations de végétalisation citoyenne "j'adopte un arbre"

ANNEXES - Plan Biodiversité - Opérations de végétalisation citoyenne "j'adopte un arbre"

Carte scolaire applicable à la rentrée de septembre 2016

Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA (Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active) Bourgogne

ANNEXES - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA (Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active) Bourgogne

Multi-accueil petite enfance Voltaire - Extension - Définition du programme et de l'enveloppe financière - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions

Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2016 - Attribution de subventions aux clubs

ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2016 - Attribution de subventions aux clubs

Année 2016 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

ANNEXES - Année 2016 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

Établissements culturels - Demandes de subventions

Conservatoire à Rayonnement Régional   Mise en place des critères d'admission   Règlement intérieur   Approbation

ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional   Mise en place des critères d'admission   Règlement intérieur   Approbation

Bibliothèque municipale - Charte de conservation dans les bibliothèques   Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l'information et aux savoirs par les bibliothèques - Adhésions

ANNEXES - Bibliothèque municipale - Charte de conservation dans les bibliothèques   Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l'information et aux savoirs par les bibliothèques - Adhésions

Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Chefchaouen

ANNEXES - Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Chefchaouen

Camping du lac - Fixation des tarifs - Année 2016

Fixation des droits de place - Fête foraine de la foire gastronomique - Année 2016

ANNEXES - Fixation des droits de place - Fête foraine de la foire gastronomique - Année 2016

Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville de Dijon et la Banque Alimentaire de Bourgogne.

ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville de Dijon et la Banque Alimentaire de Bourgogne.

Actualisation de l’autorisation de programme - tranche 2 du Musée des Beaux-Arts

Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016

ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016

Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés