Conseil Municipal - Séance du 29 septembre 2014 - Procès-verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 29 septembre 2014 - Procès-verbal - Approbation

Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal

Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal-Parvis de la halle Bonnotte - Fonds de concours

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal-Parvis de la halle Bonnotte - Fonds de concours

13 rue Sainte-Anne - réparation du mur de clôture - Convention à conclure entre la Ville et consorts BONIN, propriétaires en indivision

ANNEXES - 13 rue Sainte-Anne - réparation du mur de clôture - Convention à conclure entre la Ville et consorts BONIN, propriétaires en indivision

Ensemble immobilier 61 rue des Godrans /5 place François Rude /1-1bis rue François Rude - Engagement de la procédure de cession - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - Ensemble immobilier 61 rue des Godrans /5 place François Rude /1-1bis rue François Rude - Engagement de la procédure de cession - Approbation du cahier des charges

Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 16

ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 16

Adoption d'une charte de la laïcité destinée aux agents intervenant en pause méridienne

ANNEXES - Adoption d'une charte de la laïcité destinée aux agents intervenant en pause méridienne

Association départementale des FRANCAS de Côte d'Or - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Dijon et du partenariat pour les années scolaires 2014 à 2017

ANNEXES - Association départementale des FRANCAS de Côte d'Or - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Dijon et du partenariat pour les années scolaires 2014 à 2017

Convention de partenariat avec l'ESIREM pour l'organisation de défis scientifiques dans les centres péri et extra-scolaires

ANNEXES - Convention de partenariat avec l'ESIREM pour l'organisation de défis scientifiques dans les centres péri et extra-scolaires

Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Subvention de fonctionnement - Modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens du 9 janvier 2013 conclue entre la Ville et l'association - Avenant n°1

ANNEXES - Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Subvention de fonctionnement - Modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens du 9 janvier 2013 conclue entre la Ville et l'association - Avenant n°1

Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2014-2015 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

ANNEXES - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2014-2015 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

Théâtre Dijon Bourgogne - Centre dramatique national - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et la Scop Sarl Théâtre Dijon Bourgogne

ANNEXES - Théâtre Dijon Bourgogne - Centre dramatique national - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et la Scop Sarl Théâtre Dijon Bourgogne

Bibliothèque Municipale - Edition 2015 de l'événement littéraire « Clameur(s) » - Demandes de subventions

Bibliothèque Municipale - Ventes aux particuliers et dons à des associations de documents retirés des collections de prêt

ANNEXES - Bibliothèque Municipale - Ventes aux particuliers et dons à des associations de documents retirés des collections de prêt

Jardin des Sciences - Exposition « Les reptiles volants au temps des dinosaures » - Partenariat entre la Ville et la Société de Minéralogie et de Paléontologie de Dijon - Convention à signer entre la ville et l'association

ANNEXES - Jardin des Sciences - Exposition « Les reptiles volants au temps des dinosaures » - Partenariat entre la Ville et la Société de Minéralogie et de Paléontologie de Dijon - Convention à signer entre la ville et l'association

Musée archéologique - Exposition « Donner aux dieux - Voeux et dons aux dieux en Gaule Romaine » - Convention de co-réalisation à signer avec la Ville de Nyon pour le Musée romain

ANNEXES - Musée archéologique - Exposition « Donner aux dieux - Voeux et dons aux dieux en Gaule Romaine » - Convention de co-réalisation à signer avec la Ville de Nyon pour le Musée romain

Fêtes de fin d'année - Piste de luge place de la République - Tarif d'entrée

Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et l'association « Bourgogne coopération » - Renouvellement

ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et l'association « Bourgogne coopération » - Renouvellement

Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Maison de Rhénanie-Palatinat - Renouvellement

ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Maison de Rhénanie-Palatinat - Renouvellement

Printemps de l'Europe à Dijon - Demande de subvention

Établissement de la convention d'objectifs et de moyens entre l'association Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA) et la Ville de Dijon

ANNEXES - Établissement de la convention d'objectifs et de moyens entre l'association Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA) et la Ville de Dijon

DIVAA - Renouvellement de l'observatoire de l'âge

Conciliateurs de justice - Convention de mise à disposition de bureaux dans les mairies de quartier

ANNEXES - Conciliateurs de justice - Convention de mise à disposition de bureaux dans les mairies de quartier

Décision modificative n°2

ANNEXES - Décision modificative n°2

Organismes divers - Attribution de subventions - Exercice 2014

ANNEXES - Organismes divers - Attribution de subventions - Exercice 2014

Taxe d'urbanisme - Refus d'une demande d'admission en non-valeur

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

 Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville

ANNEXES -  Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville

Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Années 2012-2014 - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 2012-253 du 20 avril 2012

ANNEXES - Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Années 2012-2014 - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 2012-253 du 20 avril 2012

Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette

ANNEXES - Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette

Commissions extra-municipales - Commission consultative des services publics locaux - Composition

Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2015