Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2007

Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2007

Groupe scolaire Montmuzard - Démolition - reconstruction - Création d'un nouveau groupe scolaire (écoles maternelle et élémentaire) et d'un centre de loisirs - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Dévolution de la conduite d'opération et de la maîtrise d'oeuvre - Concours de maîtrise d'oeuvre - Demandes de permis de démolir et de construire - Demandes de subventions

Groupe scolaire Drapeau - Démolition - reconstruction - Extension de l'école maternelle - Création d'un Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (R.A.S.E.D.) et d'un restaurant scolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Demandes de permis de démolir et de construire - Demandes de subventions

Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Convention - cadre - Approbation du projet - Autorisation de signature

ZAC Clemenceau - Boudronnée - Cité des Affaires - Cession à la société Elithis Centre Est

Foyer des Bégonias - Travaux de mise aux normes et aménagements spécifiques - Deuxième phase - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Construction de la structure multi-accueil de la petite enfance , avenue Roosevelt - Modification du programme

Restaurant du personnel - Construction de locaux - Marché de maîtrise d'oeuvre passé entre la Ville et l'équipe dont le mandataire est le cabinet Tria Architectes - Avenant n° 3

Divers bâtiments - Dispositifs de sécurité contre l'incendie - Maintenance et rénovation des installations au nom du groupement de commandes Ville-Centre Communal d'Action Sociale - Régie Personnalisée de La Vapeur - Mise en appel d'offres restreint

Droit de pêche de la Ville sur le lac Kir et sur l'Ouche - Conventions à passer entre la Ville et les associations « l'Amicale des Pêcheurs du Lac » et « l'Union Dijonnaise des Fervents Pêcheurs »

Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Pose d'un nouveau parquet sur l'aire de jeux - Transaction à conclure entre la Ville et la société Fieldturf Tarkett SA

Stade des Bourroches - Terrain de football - Bail emphytéotique à conclure entre la Ville et la Société Nationale des Chemins de Fer Français - Aménagement en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demandes de subventions

« Accueil jeunes » de l'avenue de Stalingrad - Installation d'un bungalow - Demande de permis de construire

Maison des Associations - Rénovation - Deuxième tranche - Mise en appel d'offres

Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet - Maladière - Réalisation de faux-plafonds - Marchés conclus entre la Ville et la société Isoplac - Modification de l'index de révision des prix - Avenants n°1

Opération de Renouvellement Urbain (O.R.U.) des Grésilles - Médiathèque Jean-François Champollion - Marché conclu entre la Ville et la société Ferraroli (lot n° 2 : gros oeuvre) - Modification de l'index de révision des prix - Avenant n° 1

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement de la Ville - Construction d'une extension du dépôt de secteur du Parc Municipal des Sports - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire

Travaux réalisés sur les bâtiments publics communaux non protégés - Programme du Département de la Côte d'Or - Convention triennale (2007 - 2008 - 2009)

Enfouissement d'une ligne électrique 4 bis, rue Hoche - Convention à passer entre la Ville et Electricité de France

Grand Théâtre - Travaux d'installations scéniques et de sécurité - Deuxième tranche - Mise en appel d'offres - Demandes de subventions

Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Création de réserves - Mise en appel d'offres

Unité Centrale de Production Alimentaire - Maintenance des installations - Marché passé entre la Ville et le groupement dont le mandataire est la société Elyo Suez - Avenant n° 2

Quartier Junot - Structure multi-accueil de la petite enfance - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) sur l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Demandes de subventions

Logement à loyer modéré - 10, rue Neuve Bergère - 15, avenue de Marbotte - Cession de deux propriétés bâties à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Logement à loyer modéré - 31, rue de Monchapet - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Logement à loyer modéré - Quartier Renan - Cession d'une parcelle de terrain à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

5, rue Fernand Holweck - Cession d'une parcelle de terrain à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Avenue de Stalingrad - Bail emphytéotique au profit de l'Association Côte-d'Orienne pour le Développement et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Avenant n° 1

78 T, avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain

Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Deuxième phase opérationnelle - Déclassement partiel du domaine public communal

Zone d'Activités Dijon - Saint-Apollinaire - Rue Docteur Quignard - Déclassement partiel du domaine public communal

Cinéma d'art et d'essais « l'Eldorado » - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Avis du Conseil Municipal

Dijon vu par... - Edition 2007 - Contrat à passer entre la Ville et l'artiste

Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une statue en bronze de François Rude, Louis XIII enfant

Musée des Beaux-Arts - Dépôt d'une oeuvre de Monsieur Peter Downsbrough - Convention à passer entre la Ville et l'artiste

Musée des Beaux-Arts - Dépôt d'une oeuvre du musée Calvet d'Avignon - Convention à passer entre la Ville et la fondation Calvet

Musée des Beaux-Arts - Dépôts réciproques de collections entre le Musée des Beaux-Arts de Dijon et le musée de Brou à Bourg-en-Bresse - Convention à passer entre la Ville de Dijon et la Ville de Bourg-en-Bresse

Muséum Jardin des Sciences - Exposition « Pierres précieuses et vins de légendes - Histoire de couleurs... » - Tarifs d'entrée

Musée archéologique - Climatisation de la salle blanche - Demandes de subventions

Auditorium - Fixation des tarifs pour la saison 2007-2008

Championnat du monde de handball féminin - Organisation à Dijon, du 6 au 11 décembre 2007, de l'une des deux poules principales - Mise à disposition d'installations sportives municipales et fourniture de prestations en nature - Convention à passer entre la Ville et la Ligue de Bourgogne de Handball

Année 2007 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

Centres de loisirs - Adhésion de la Ville à la fédération départementale des Francas de la Côte d'Or

Parc de la Toison d'Or - Aménagement d'un terrain de beach-volley dans un bâtiment existant - Demandes de subventions

Plaine des sports - Dénomination d'un square : square du 8 juin 1980

Installations classées pour la protection de l'environnement - Association Foncière Libre du centre commercial Grand Quétigny - Tours aéroréfrigérantes de la galerie marchande - Régularisation administrative - Avis du Conseil Municipal

Gare de Dijon Porte Neuve - Opération « une idée, une gare » - Convention à passer entre la Ville et la SNCF

Groupes de chats errants - Convention à passer entre la Ville et le Rassemblement des Associations de Protection Animale ne Pratiquant pas l'Euthanasie Libératoire (R.A.P.A.P.P.E.L.)

Combes dijonnaises - Organisation d'un chantier d'insertion pour la mise en valeur du patrimoine rural - Passation d'un marché dans le cadre de l'article 30 du code des marchés publics

Prolongement de l'impasse Champeau entre Quétigny et Dijon - Protocole d'accord à passer entre les Villes de Dijon et de Quétigny et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Port de plaisance du canal - Compteurs électriques individuels destinés aux résidents - Tarification - Convention d'affermage passée entre la Ville et la sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping (B.V.L.C.) - Avenant n°2

Centre social de la Fontaine d'Ouche - Reprise de la gestion par la Ville - Convention à passer entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Centre de loisirs sans hébergement - Convention à passer entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or

Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs et passation de contrats

Nouveau restaurant du personnel municipal - Définition des conditions d'exploitation et d'accueil des usagers - Fixation des tarifs - Convention relative à l'accueil des usagers extérieurs - Règlement intérieur du comité d'usagers