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Conseil municipal du 27 mars 2006

FINANCES
VD2006-03-27_1358
Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2006
CONSEIL MUNICIPAL
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Ligne à Grande Vitesse ( LGV) Rhin-Rhône - Traversée de l'agglomération dijonnaise - Projet d'Intérêt Général (PIG) - Choix de la localisation de la gare nouvelle - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2006-03-27_1360
Terrain situé 1, rue des Verriers - Cession à la société Icade - Capri et à la Scic Habitat Bourgogne-Champagne-Consistance du programme immobilier-Dispositif en faveur de la primo-accession
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-03-27_1361
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie du Grand Dijon - Site Montmuzard - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Bâtiment A - Résiliation anticipée du bail de location - Convention d'occupation précaire - Bail emphytéotique à passer entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon
URBANISME
VD2006-03-27_1362
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) des Faubourgs - Programme de ravalement des façades de la rue Guillaume Tell - Règlement d'intervention financière de la Ville
VD2006-03-27_1363
Logement à loyer modéré - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Démolition des immeubles Ibsen, Paul Bur et Andersen - Autorisation de la Ville
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Quartier Greuze - Démolition de l'immeuble "Greuze" - Participation de la Ville
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Habitat, ingénierie, commerce - Participation de la Ville
EDUCATION
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Groupe scolaire Monts de Vignes - Ecole maternelle et pôle périscolaire - Démolitionreconstruction - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Demandes de subventions - Demandes de permis de démolir et de construire
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Groupe scolaire Mansart - Démolition - reconstruction - Extension de l'école maternelle - Création d'un pôle périscolaire et d'un restaurant - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Demandes de permis de démolir et de construire - Demandes de subventions
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Groupe scolaire Lamartine - Ecole élémentaire - Bâtiment C - Aménagement du préau - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire
PATRIMOINE
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Hôtel de Mucie, 2 rue Lamonnoye et 4-6 rue Jeannin - Ravalement des façades - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à passer entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Salle des fêtes Camille Claudel- Fourniture d'énergie et entretien des installations primaires - Convention à passer entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
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Divers bâtiments - Vérification obligatoire par un bureau de contrôle - Marché de prestations - Lot n° 3 : installations de gaz - mod ification des montants minimum et maximum - Relance de la procédure d'appel d'offres
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Centre Municipal des Associations - Rénovation - Marché passé entre la Ville et la Société S.N.C.T.P. - Lot n° 1 : maçonnerie-démolition - Ave nant n° 1
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Chaufferies de la Ville : mise en sécurité des locaux - Groupes scolaires du Petit Cîteaux et des Hauts de Montchapet : rénovation des installations de chauffage - Mises en appels d'offres
PATRIMOINE
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Divers bâtiments - Installations thermiques et aérauliques - Prise en charge des prestations de gestion énergétique, de maintenance et de rénovation du parc - Convention à passer entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale
SPORTS
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Salles et stades municipaux - Mise en place de pôles de gardiennage - Installation de dispositifs d'accès sécurisés et d'équipements d'alarme « incendie » - Définition de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demandes de subventions
URBANISME
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Logement à loyer modéré - 22, rue Charles Dumont - Cession de deux appartements à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
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Logement à loyer modéré - 58, route d'Ahuy - Cession de terrain au Foyer Dijonnais
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18, rue Pierre Boisson - Cession d'une propriété bâtie
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Zone d'Activités Economiques (ZAE) Cap Nord - Cession de terrain
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Rue des Marcs d'Or - Cession de terrain
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Restructuration du site du Bocage - Rue Gaffarel - Acquisition de terrains sur le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Dijon
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Coteaux des Valendons - Acquisition de terrain
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Jardins familiaux - Acquisition d'une parcelle de terrain sur le Syndicat Mixte du Dijonnais (SMD)
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Carrefour formé par la route d'Ahuy, les boulevards des Allobroges et Galliéni et la rue Général Fauconnet - Travaux d'aménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'ouvrage - Convention à passer entre la Ville de Dijon, la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon, le Département de la Côte d'Or et la Ville de Fontaine-lès-Dijon - Convention à passer entre la Ville de Dijon, le Département de la Côte d'Or et la Ville de Fontaine-lès-Dijon
[A classer];[A classer]
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Réseaux de télécommunications - Redevance
VOIRIE - CIRCULATION
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Travaux de voirie subventionnés par le Département - Programme 2006
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Dénominations de voies - Site Urgo : rue Nicole-Reine Lepaute, rue Marie-Antoinette Tonnelat, rue Copernic - Secteur du pôle de biologie : rue Angélique Ducoudray - Voie le long de la résidence Hugueney : rue Marguerite Durand
CULTURE
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Ligue des Villes Historiques - Adhésion de la Ville
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Association des professeurs de formation musicale - Adhésion de la Ville
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Fixation des tarifs pour la saison 2006-2007 - Auditorium
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Cinéma Eldorado - Convention avec la SARL Leaurel - Participation financière de la Ville
SPORTS
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Centres de loisirs périscolaires - Prestations d'accompagnement scolaire - Mise en appel d'offres ouvert
SOLIDARITÉ
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Petite enfance Marché de prestations de service d'accueil de jeunes enfants passé entre la Ville et la Délégation Départementale de la Croix-Rouge Française le 9 avril 2003 - Prorogation - Avenant n°1
CONSEIL MUNICIPAL
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Société LGA - Demande de création d'une chambre funéraire 222, rue d'Auxonne - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
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Zone d'Aménagement Concerté « Parc Valmy » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demande d'autorisation de rejet des eaux pluviales - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
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Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 1
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Organismes divers - Attributions de subventions
VD2006-03-27_1399bis
Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) - Vente, à la société Eiffarie, des actions détenues par la Ville
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Budget annexe de La Vapeur - Compte administratif du Maire pour l'exercice 2005 - Approbation
VD2006-03-27_1401
Budget annexe de La Vapeur - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2005 - Approbation
VD2006-03-27_1402
Budget annexe de La Vapeur - Affectation des résultats de l'exercice 2005 - Fixation définitive du montant de la dotation initiale de la Ville en faveur de la régie de la Vapeur
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Salle des fêtes Camille Claudel - Tarifs de location
FINANCES
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Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
VD2006-03-27_1405
Région Bourgogne - Fonds d'Intervention de Proximité (FIp) - Demandes de subventions
CONSEIL MUNICIPAL
VD2006-03-27_1406
Conseils de quartier - Prorogation du mandat des membres
[A classer];[A classer]
VD2006-03-27_1407
Association Villes Internet - Adhésion de la Ville
CULTURE
VD2006-03-27_1407bis
Bar de l'Auditorium - Acquisition d'une licence de débit de boissons
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-03-27_1408
Souscription d'abonnements à des périodiques et à des revues pour les services municipaux - Mise en appel d'offres
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2006-03-27_1409
Groupe scolaire Camille Flammarion - Loge de la concierge - Sinistre dû à la sécheresse - Indemnité d'assurance - Acceptation par la Ville
FINANCES
VD2006-03-27_1410
Legs Muneret - Acceptation par la Ville
PERSONNEL
VD2006-03-27_1411
Personnel municipal rémunéré à l'heure ou à la vacation - Attribution de l'indemnité horaire pour travail de nuit et de l'indemnité horaire pour travail le dimanche et les jours fériés

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