Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 mai 2009 - Approbation

Détermination du nombre des adjoints - Adjoint de quartier supplémentaire

Election d'un adjoint de quartier supplémentaire

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2008 - Approbation

Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2008 - Approbation

Exercice 2008 - Affectation des résultats

Budget Supplémentaire de l'exercice 2009 - Décision modificative n°1 - Approbation

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Pôle d'enseignement supérieur de la musique en Bourgogne - Convention-cadre à passer entre la Ville, l'Etat, la Communauté e l'Agglomération Châlon-Val de Bourgogne et l'Université de Bourgogne

Label « Ville d'art et d'histoire » - Convention à passer entre la Ville et l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication)

Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Enquête publique - Avis du Conseil Municipal

Réseau "Ville amie des aînés" de l'Organisation Mondiale de la Santé - Participation de la Ville

Création de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Participation de la Ville au capital - Représentation de la Ville

Opération « Territoire Grand Sud » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise en cours de formation

Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Zone d'Aménagement Concerté - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise en cours de formation

Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté - Demande de Déclaration d'Utilité Publique - Demandes de subventions

Quartier du Pont des Tanneries - Restructuration urbaine - Opération d'habitat - Validation de la demande de Déclaration d'Utilité Publique

Quartier du Pont des Tanneries - Requalification - Engagement de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)

Rencontres cinématographiques de Dijon - Edition 2009 - Modalités : protocole d'accord à passer entre la Ville, la Région de Bourgogne, le Département de la Côte d'Or et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à passer entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Attribution de subvention

Exposition « Dijon vu par » Les riches douaniers - Acquisition de deux oeuvres

Carte « Culture étudiants » - Année universitaire 2009 - 2010 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Musée de la Vie Bourguignonne - Exposition « Le monde de la chanson enfantine » - Convention passée entre la Ville et les associations Institut Français d'Art Choral et Musique Danse Bourgogne - Avenant n°1

Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition d'oeuvre - Convention avec l'ayant-droit - Avenant n°1

Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition d'oeuvre - Demande de subvention

Muséum Jardin des Sciences - Donation Durand - Portal - Acceptation par la Ville

Musée archéologique - Exposition « Ferme les yeux pour voir la Préhistoire » - Contrat de location à passer entre la Ville et le Préhistosite de Ramioul

Bibliothèque municipale - Appel à projet « patrimoine écrit » - Année 2009 - Demandes de subventions

Bibliothèque municipale - Acquisition de dispositifs antivols d'identification de données par radio fréquence - Marché négocié

Logement à loyer modéré - Eco-quartier Epirey - Cession d'un tènement foncier au Foyer Dijonnais - Création de servitudes

Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Société Orvitis- Résidentialisation et mise en accessibilité de l'îlot Ile de France - Participation de la Ville

Logement à loyer modéré - Groupes scolaires Eiffel et des Valendons - Désaffectation d'emprise et déclassement du domaine public communal - Cession de quatorze logements à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon

Logement à loyer modéré - 57, rue général Fauconnet - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais

Rue En Treppey - Déclassement du domaine public communal et échange de terrains

Quartiers de Pouilly et rue Angélique Ducoudray - Classement de voies dans le domaine public communal

Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition des cellules commerciales n°15 et 16

Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Mode de gestion - Délégation de service public - Décision de principe - Lancement de l'avis d'appel public à la concurrence

Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2008 - 2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association

Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club

Patinoire municipale - Vente d'un compresseur

Association JDA Dijon Bourgogne - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Acompte sur la saison 2009 - 2010 - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association

Association et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2008-2009 - Aides complémentaires de fonctionnement - Conventions de financement des 3 et 5 janvier 2009 - Avenants n°1

Quartier de la Fontaine d'Ouche - Aménagement d'un terrain de mini-football en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre -Demandes de subventions

Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes - Adhésion de la Ville

Accueil de loisirs extra-scolaire - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et le Comité d'Etablissement Regional (CER) de la SNCF - Avenant n°1

Accueil de loisirs extra-scolaire - Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°2

Havres d'enfants - Convention à passer entre la Ville, l'administration de l'Education Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or

Achat de fournitures scolaires et de produits annexes (consommables informatiques et petit matériel de bureau) - Année 2010 - Signature des marchés

Petite enfance - Relais « assistantes maternelles » Roosevelt - Prestation de service « relais assistantes maternelles » - Convention passée entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Renouvellement

Développement des relations avec l'enseignement supérieur - Convention de partenariat à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'Université de Bourgogne

Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens passées avec la Ville - Avenants

Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture dijonnaise - Convention triennale du 21 décembre 2005 - Avenant n°2

Gestion des structures d'accueil de jeunes dans les quartiers dijonnais - Lancement de la consultation -Signature des marchés

Association Greze Innovation - Convention d'objectifs et de moyens

Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération (Panda) - Ouverture d'un nouveau site à l'Unité de Formation et de Recherche des Sciences et Techniques - Convention à passer entre la Ville et l'Université de Bourgogne

Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération (Panda) - Règlement intérieur - Modification

Service de distribution publique d'énergie calorifique de la Fontaine d'Ouche - Modalités de facturation : modification - Contrat de délégation passé entre la Ville et la société Dithéco - Avenant n° 1