Conseil Municipal - Séance du 27 juin 2011 - Procès-verbal - Approbation

Opération " Ecoquartier de l'Arsenal " - Réhabilitation de la halle Bonnotte - Création d'un équipement culturel théâtral - Acquisition d'une partie du terrain et du bâtiment auprès de l'Etablissement Public Foncier Local - Convention de mandat à passer entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l' Agglomération Dijonnaise ( SPLAAD ) - Demandes de subventions

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2010 - Approbation

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) " Espace Champollion " - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2010 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation , avenant n°9

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) " Espace Champollion " - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2010 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) " Quartier Junot " - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2010 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation , avenant n°5

Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2010 - Approbation

Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2009 - 2010 - Approbation

Logement à loyer modéré - Transformation de l'ancien foyer - résidence des tulipes - Réservation de logements - Convention à passer entre la Ville et la société Villéo

Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de trente logements PLUS CD - Immeuble Andersen rue Castelnau - Participation de la Ville

Quartier de Pouilly - Jardin des saules - Acquisition de deux parcelles sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

46-48, rue Clément Janin - 27, rue Philippe Guignard - Résiliation de la convention d'utilisation temporaire d'une parcelle de terrain - Indemnisation de la Ville par l'Association Diocésaine de Dijon - Acquisition d'une emprise foncière par promesse synallagmatique de vente sur Nexity

Zone d'Aménagement Concerté Junot - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Impasse Docteur Domec - Secteur rues Le Jolivet, de la Charmette et du Père Pierre Chaumonot - Acquisition de parcelles à usage de voirie et d'espaces verts sur la Coop Castors Habitat Bourgogne - Engagement des formalités administratives préalables auclassement dans le domaine public communal

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Parc Valmy - Désaffectation partielle du chemin rural n°13 - Engagement des formalités administratives préalables

Rue Caroline Aigle - Acquisition du sol de rue et d'un espace vert sur la SCI Le Clos de la Providence - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Cession d'un immeuble à usage commercial à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Petite enfance - " Relais Assistantes Maternelles " d'Alembert, de la Fontaine d'Ouche et Roosevelt - Prestation de service " relais assistantes maternelles " - Convention à passer entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or

Dijon " ville amie des aînés " - Déclaration de Dublin - Approbation

Dénomination de voies - Quartier des Grésilles - Promenade Toussaint Louverture

Travaux de raccordement du réseau de vidange des réservoirs de Valmy - 5 B, allée André Bourland - Parcelle cadastrée section HV n° 73 - Pose d'une canalisation - Convention de travaux à passer entre la Ville et la société Lyonnaise des Eaux Suez

Antennes-relais de téléphonie mobile - Convention-type d'occupation temporaire du domaine communal - Redevance

Organisation des primaires citoyennes du Parti Socialiste - Mise à disposition de locaux - Convention à passer entre la Ville et la Fédération de Côte d'Or du Parti Socialiste

Pointe ouest du lac Kir - Aménagement d'un terrain de bicross - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions - Demandes de permis de construire

Association Première Compagnie d'Arc de Dijon - Construction d'un stand de tir couvert - Mise à disposition d'un terrain avenue de Stalingrad - Bail emphytéotique à conclure entre la Ville et l'association

Salle des Poussots - Dénomination " salle André Sellenet "

Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon et Stade Dijonnais - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2011-2012 - Conventions à passer entre la Ville et les clubs

Salle d'escalade de Dijon Cime Altitude 245 - Modifications des tarifs et des horaires d'ouverture - Adaptation de la compensation financière annuelle de la Ville

Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2010-2011 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 28 janvier 2011 - Avenant n°1

Prévention de la délinquance - Animations sportives de quartier - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Année 2011 - Demande de subvention

Année 2011 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or - Gestion des accueils de loisirs extrascolaires - Modalités de versement de la participation de la Ville - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1

Onzièmes " journées des droits de l'enfant "- Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention de partenariat à passer entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or

Musée des Beaux-Arts - " Dijon Must' Art " - Exposition des pleurants à San Francisco - Bilan - Information du Conseil Municipal

Eglise Saint-Philibert Organisation de visites guidées - Mise à la disposition de l'Office de Tourisme Convention

Bibliothèque municipale - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2012

Bibliothèque municipale - Appel à projets " Numérisation " - Année 2012 - Demande de subvention

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2012

Enseignement artistique - Cours d'art plastiques - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or

Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants - Année scolaire 2011-2012 - Demandes de subventions

Musée de la Vie Bourguignonne - Constats d'état sur des collections - Demandes de subventions

Jardin des Sciences - Développement de la culture scientifique et technique - Convention d'objectifs et de moyens - Demandes de subventions

Jardin des Sciences - Activités artistiques individuelles - Mise à disposition du Planétarium - Création de tarifs

Musée des Beaux-Arts - Tarifs des actions de médiation culturelle, visites commentées et ateliers d'arts plastiques - Création d'un tarif réduit

Musée des Beaux-Arts - Exposition " La Sulamite dévoilée, la genèse du cantique des cantiques de Gustave Moreau " - Convention de partenariat à passer entre la Ville et France Telecom

Musée des Beaux-Arts - Partenariat entre la Ville et le Centre Hospitalier Universitaire - Projet " Le musée à l'hôpital " - Demandes de subventions

Soutien aux associations culturelles - Convention d'objectifs à passer entre la Ville, la compagnie l'Artifice et l 'Etat - Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne

Soutien aux associations oeuvrant au développement des relations européennes et internationales - Convention-type d'objectifs

Campus européen de Sciences Po Paris à Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la Fondation nationale des Sciences Politiques de Paris

Lycée européen Charles de Gaulle - Accueil d'élèves polonais - Année scolaire 2011-2012 - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville, la Région Bourgogne et l'établissement

Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Année scolaire 2011-2012 - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement

Festival Kultur 'Mix 2012 - 3ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et les associations

Conseils et commissions de quartier - Modification du dispositif

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2011

Taxe sur l'électricité - Prise en compte des dispositions de la loi portant Nouvelle Organisation du Marché de l'Electricité ( NOME )