Conseil Municipal - Séance du 5 avril 2014 - Procès-verbal - Approbation - RETIRE

Conseil Municipal - Séance du 14 avril 2014 - Procès-verbal - Approbation - RETIRE

Conseil Municipal - Séance du 12 mai 2014 - Procès-verbal - Approbation - RETIRE

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2013 - Approbation

ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2013 - Approbation

Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2013 - Approbation

Exercice 2013 - Affectation des résultats

Budget Supplémentaire de l'exercice 2014 - Décision modificative n° 1 - Approbation

ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2014 - Décision modificative n° 1 - Approbation

Prescription de la révision du règlement local de publicité

Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue - Bâtiment 002 - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue - Bâtiment 002 - Approbation du cahier des charges

Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2013

ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2013

Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés

Opération « Miel de Dijon » - Vente de pots au public par le Jardin des Sciences et l'Office de Tourisme - Fixation des prix de vente au public et à l'Office de Tourisme - Définition des modalités de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Office de Tourisme

ANNEXES - Opération « Miel de Dijon » - Vente de pots au public par le Jardin des Sciences et l'Office de Tourisme - Fixation des prix de vente au public et à l'Office de Tourisme - Définition des modalités de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Office de Tourisme

Opération « Miel de Dijon » Plateau de la Cras - Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture de Côte d'Or et un apiculteur

ANNEXES - Opération « Miel de Dijon » Plateau de la Cras - Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture de Côte d'Or et un apiculteur

Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) - Exercice 2013

Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 15

ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 15

Performance énergétique du Palais des congrès - Convention tripartite Ville de Dijon - Dijon Congrexpo - SIEMENS

ANNEXES - Performance énergétique du Palais des congrès - Convention tripartite Ville de Dijon - Dijon Congrexpo - SIEMENS

Installations classées pour la protection de l'environnement - Société SETEO - Création d'un centre de transit et de traitement de déchets dangereux et non dangereux, rue en Clairvot 21850 SAINT-APOLLINAIRE - Avis du Conseil Municipal

Prestation de service pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires - conventions à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or

ANNEXES - Prestation de service pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires - conventions à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or

Accueil d'une étape du Kids Fitdays le 8 juillet 2014 à Dijon - Attribution de subvention - convention à passer entre la Ville et l'association Tigre

ANNEXES - Accueil d'une étape du Kids Fitdays le 8 juillet 2014 à Dijon - Attribution de subvention - convention à passer entre la Ville et l'association Tigre

Établissements d'accueil du jeune enfant - "Prestation de service unique" - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017

ANNEXES - Établissements d'accueil du jeune enfant - "Prestation de service unique" - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017

Mise en place d'un système de pointage automatisé des présences dans les établissements d'accueil du jeune enfant - Demande de subventions

Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or

Délégation du service public du multi-acueil du centre social « Le Tempo » : contrat d'affermage à conclure

ANNEXES - Délégation du service public du multi-acueil du centre social « Le Tempo » : contrat d'affermage à conclure

Association Cercle Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association

ANNEXES - Association Cercle Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association

Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association

ANNEXES - Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association

Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 18 janvier 2014 - Avenant n°1

ANNEXES - Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 18 janvier 2014 - Avenant n°1

Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 25 janvier 2014 - Avenant n° 1

ANNEXES - Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 25 janvier 2014 - Avenant n° 1

Établissements culturels municipaux   Église Saint-Philibert, La Minoterie, théâtres des Feuillants, des Grésilles et de Fontaine d'Ouche   Règlements intérieurs   Tarification   Modifications   Approbation

ANNEXES - Établissements culturels municipaux   Église Saint-Philibert, La Minoterie, théâtres des Feuillants, des Grésilles et de Fontaine d'Ouche   Règlements intérieurs   Tarification   Modifications   Approbation

Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants   Année scolaire 2014 2015 - Demandes de subventions

Jardin des Sciences - Projets 2014   Demandes de subventions

ANNEXES - Jardin des Sciences - Projets 2014   Demandes de subventions

Bibliothèque Municipale - Fonctionnement - Appels à projets du Ministère de la Culture   Dotation générale de décentralisation   Année 2015   Demandes de subventions

Rencontres cinématographiques de Dijon   Edition 2014   Modalités : protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs   Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs   Attribution de subvention

ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon   Edition 2014   Modalités : protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs   Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs   Attribution de subvention

Carte « Culture étudiants »   Année universitaire 2014-2015   Reconduction de la participation de la Ville   Conventions à conclure entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

ANNEXES - Carte « Culture étudiants »   Année universitaire 2014-2015   Reconduction de la participation de la Ville   Conventions à conclure entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Convention d'objectifs et de moyens Ville et SARL Lugano   Années 2012 à 2014   Subvention de la Ville   Avenant à la convention

ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens Ville et SARL Lugano   Années 2012 à 2014   Subvention de la Ville   Avenant à la convention