Conseil Municipal du 24 juin 2013 - Procès-verbal - Approbation

EcoPLU-Bilan triennal de la satisfaction des besoins en logements - Débat

Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Fontaine-lès-Dijon-Avis du Conseil Municipal

Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Neuilly-lès-Dijon-Avis du Conseil Municipal

Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Ruffey-lès-Echirey-Avis du Conseil Municipal

Projet de Plan local d'Urbanisme arrêté de la commune de Talant - Avis du Conseil Municipal

Logement à loyer modéré - Avenue de Langres - Rue Guy de Maupassant - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat

Rue Berlier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un parking

Ensemble immobilier 45-47bis, rue Berlier - Désaffectation du domaine public - Cession- Approbation de la promesse synallagmatique de vente

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Cahier des charges de cession des terrains-Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Cahier des charges de cession des terrains - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 4-Approbation du cahier des charges

Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Acquisition de la salle du centre d'arts et de loisirs

Rues des Péjoces et en Treppey - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Echange de parcelles de terrain

Rue Pierre Loti-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière-Echange de parcelles de terrain

Ensemble immobilier rues Lamonnoye, Jeannin et Longepierre - Désaffectation du domaine public - Cession

Elagage et protection des arbres sur le domaine public à proximité des réseaux électriques-Partenariat entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France - Pérennisation - Convention

Réforme des rythmes scolaires - Projet Educatif Territorial de Dijon

Réforme des rythmes scolaires - Accueils de loisirs péri et extrascolaires - Prise en charge partielle par la Ville des frais de garde du mercredi matin pour les élèves scolarisés en classe d'inclusion scolaire - Modification du règlement intérieur

Dénomination d'espaces publics: esplanade René Berthaut et square Gustave Eiffel

Classement de voies dans le domaine public communal

Etablissement Public Communal de Personnes Agées de la Ville de Dijon - Mise à disposition des Etablissements d'Hebergement pour Personnes Agées Dépendantes «Les marguerites» et «Le port du canal» - Convention

Ecoquartier Heudelet 26 - Entretien de la promenade haute et des glacis - Convention à conclure entre la Ville et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Mise à disposition de locaux propriété de la Ville - Association Bourguignonne des Sociétés Savantes: 64, rue Vannerie-Office Municipal des Sports de Dijon: 17, rue Léon Mauris - Comité départemental de l'UNICEF: 10, rue Vaillant-Conventions

Salle d'escalade Cime Altitude 245-Transfert de compétence de la Ville à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise: signature du procès-verbal de mise à disposition, convention de gestion-Délégation de service public: convention conclue entre la Ville et l'Union des Centres Sportifs de Plein Air, avenant n°1

Association Cercle Dijon Bourgogne-Saison 2013-2014 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association

Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne-Mise à disposition d'équipements sportifs-Indemnités de location-Saison 2013-2014 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

Année 2013 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

Etablissements culturels - Mise à disposition d'espaces patrimoniaux - Tirages photographiques en série - Tarification

Musées-Acquisitions, travaux de conservation préventive et de restauration d'oeuvres - Année 2014 - Demandes de subventions

Jardin des Sciences - Association Graines de Noé - Adhésion de la Ville

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Organisation de classes à horaires aménagés-Année scolaire 2013-2014 - Conventions à conclure entre la Ville, le Département de la Côte d'Or et les collèges Marcelle Pardé et Montchapet

Associations Grenier Neuf et Collectif 7'-Projet culturel - Convention d'objectifs et de moyens

«Dijon vu par...»- Edition 2014-Choix de l'artiste - Contrats à conclure entre la Ville et l'artiste pour la réalisation de l'exposition et pour la cession des oeuvres et du cd-rom et leur dépôt à la Bibliothèque Municipale-Tarifs des cartes postales et du catalogue

Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Année scolaire 2013-2014 - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement

Lycée européen Charles de Gaulle - Accueil d'élèves polonais - Année scolaire 2013-2014-Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et l'établissement

Voie publique : terrasses, étalages, occupation et utilisation du domaine public à usage commercial-Adaptation des tarifs et du règlement

Renforcement de l'attractivité commerciale du centre-ville - Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce-1ère tranche - Programme des actions - Candidature de la Ville

Fêtes de fin d'année - Animations place de la Libération - Tarifs d'entrée

Port du canal - Consommation des fluides et enlèvement des ordures ménagères - Création de tarifs forfaitaires

Association Nationale des Directeurs et Intervenants des Services Commerce des Villes-Adhésion de la Ville

Budgets participatifs - Année 2013 - Présentation des projets des commissions de quartier

Accueil de jeunes de la maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Convention conclue entre la Ville et l'Etat-Prorogation - Avenant n°1

Prévention bucco-dentaire au bénéfice des élèves des écoles maternelles et élémentaires-Année scolaire 2013-2014 - Convention à conclure entre la Ville et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Côte d'Or

Organismes divers - Attribution de subventions - Année 2013

Taxe sur l'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2014

Salles propriété de la Ville - Conditions de mise à disposition - Règlements intérieurs

Conseil Départemental d'Accès au Droit de Côte d'Or - Groupement d'Intérêt Public-Convention constitutive et annexe financière : modification

Cité internationale de la gastronomie Suivi opérationnel

Personnel municipal - Passation de contrat

Compte rendu