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conseil municipal du 14 septembre 2020

EDUCATION
DELIB_VD2020_09_14_001_20200914
Informations sur la rentrée scolaire 2020-2021
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_002A_20200914.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2B - Avis sur le cahier des charges
DELIB_VD2020_09_14_002_20200914.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2B - Avis sur le cahier des charges
DELIB_VD2020_09_14_003A_20200914.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 2C et 3BC – Avis sur le cahier des charges
DELIB_VD2020_09_14_003_20200914.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 2C et 3BC – Avis sur le cahier des charges
DELIB_VD2020_09_14_004_20200914.PDF
Remise gracieuse de pénalités liées au retard de paiement de taxes d’urbanisme - Opération ELYSEE DARCY
DELIB_VD2020_09_14_005_20200914.PDF
Demande d'inscription de Dijon sur la liste des communes autorisées à mettre en place l'obligation de ravalement
DELIB_VD2020_09_14_006A_20200914.pdf
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°4
DELIB_VD2020_09_14_006_20200914.PDF
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°4
PATRIMOINE
DELIB_VD2020_09_14_007A_20200914.pdf
9-15 rue de Gray – Cession de locaux
DELIB_VD2020_09_14_007_20200914.PDF
9-15 rue de Gray – Cession de locaux
DELIB_VD2020_09_14_008A_20200914.pdf
Propriété bâtie située 13-15 rue Pierre Curie – Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré – Cession par promesse synallagmatique de vente à « Habellis » – Avenant n°2 à la promesse synallagmatique de vente
DELIB_VD2020_09_14_008_20200914.PDF
Propriété bâtie située 13-15 rue Pierre Curie – Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré – Cession par promesse synallagmatique de vente à « Habellis » – Avenant n°2 à la promesse synallagmatique de vente
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2020_09_14_009_20200914.PDF
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2019 - Rapport d'exécution
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2020_09_14_010A_20200914.pdf
Appel à projet H2020 – Villes et Communautés intelligentes – Accord pour la signature du Grand Agreement et de l’Accord de Consortium
DELIB_VD2020_09_14_010B_20200914.pdf
Appel à projet H2020 – Villes et Communautés intelligentes – Accord pour la signature du Grand Agreement et de l’Accord de Consortium
DELIB_VD2020_09_14_010_20200914.PDF
Appel à projet H2020 – Villes et Communautés intelligentes – Accord pour la signature du Grand Agreement et de l’Accord de Consortium
DELIB_VD2020_09_14_011_20200914.PDF
Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l’opération « Pour des cimetières vivants » – Demande de subvention
SPORTS
DELIB_VD2020_09_14_012A_20200914.pdf
Base nautique du Lac Kir – Réhabilitation - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
DELIB_VD2020_09_14_012_20200914.PDF
Base nautique du Lac Kir – Réhabilitation - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
DELIB_VD2020_09_14_013_20200914
Skate parc de plein air – Travaux - Demandes de subventions complémentaires
DELIB_VD2020_09_14_014_20200914.PDF
Parc municipal des Sports - Terrain annexe – requalification d'un stade de football - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
CULTURE
DELIB_VD2020_09_14_015_20200914.PDF
Exonération des loyers des artistes présents dans la Halle 38 suite aux mesures gouvernementales prises pour faire face à l'épidémie de Covid19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
DELIB_VD2020_09_14_016A_20200914.pdf
Convention de partenariat avec l’École du Louvre - Demandes de subventions
DELIB_VD2020_09_14_016_20200914.PDF
Convention de partenariat avec l’École du Louvre - Demandes de subventions
DELIB_VD2020_09_14_017_20200914.PDF
Acquisitions d’œuvres - Demandes de subventions
DELIB_VD2020_09_14_018A_20200914.pdf
Carte culture étudiant - Année universitaire 2020-2021 - Reconduction de la participation de la Ville - Avenants n° 2 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Ville et Dijon Métropole
DELIB_VD2020_09_14_018_20200914.PDF
Carte culture étudiant - Année universitaire 2020-2021 - Reconduction de la participation de la Ville - Avenants n° 2 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Ville et Dijon Métropole
RELATIONS INTERNATIONALES
DELIB_VD2020_09_14_019_20200914.PDF
Appel à projet franco-marocain du ministère de l'Europe et des affaires étrangères - demande de subvention
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2020_09_14_020A_20200914.pdf
Espace André Gervais, Maison de la Tranquillité locale – Convention constitutive relative à la mise en place d'un Point d'Accès au Droit
DELIB_VD2020_09_14_020_20200914.PDF
Espace André Gervais, Maison de la Tranquillité locale – Convention constitutive relative à la mise en place d'un Point d'Accès au Droit
DELIB_VD2020_09_14_021A_20200914.pdf
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
DELIB_VD2020_09_14_021_20200914.PDF
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
DELIB_VD2020_09_14_022A_20200914.pdf
Décision modificative n°2 - Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme et de l’autorisation d’engagements sur la gestion connectée de l’espace public « On Dijon » - Ajustements de crédits
DELIB_VD2020_09_14_022B_20200914.pdf
Décision modificative n°2 - Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme et de l’autorisation d’engagements sur la gestion connectée de l’espace public « On Dijon » - Ajustements de crédits
DELIB_VD2020_09_14_022_20200914.PDF
Décision modificative n°2 - Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme et de l’autorisation d’engagements sur la gestion connectée de l’espace public « On Dijon » - Ajustements de crédits
DELIB_VD2020_09_14_023_20200914.PDF
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés de la double explosion au port de Beyrouth – Attribution d'une subvention
DELIB_VD2020_09_14_024A_20200914.pdf
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2020
DELIB_VD2020_09_14_024_20200914.PDF
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2020
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2020_09_14_025_20200914.PDF
Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution – Mise à jour
DELIB_VD2020_09_14_026_20200914.pdf
Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal
DELIB_VD2020_09_14_027A_20200914.pdf
Commission consultative des services publics locaux - Composition
DELIB_VD2020_09_14_027_20200914.PDF
Commission consultative des services publics locaux - Composition
DELIB_VD2020_09_14_028A_20200914.pdf
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
DELIB_VD2020_09_14_028_20200914.PDF
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
PERSONNEL
DELIB_VD2020_09_14_029A_20200914.pdf
Personnel municipal – Recrutement par contrat d'un coordonnateur – manager de projet à la direction du commerce, de l'artisanat et du management cœur de ville
DELIB_VD2020_09_14_029_20200914.PDF
Personnel municipal – Recrutement par contrat d'un coordonnateur – manager de projet à la direction du commerce, de l'artisanat et du management cœur de ville
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_09_14_030_20200914.PDF
Rapport des délégations du Maire

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