Communication relative au respect des engagements climat-énergie de la Ville de Dijon 

Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2020

Budget primitif 2020

Budget primitif 2020

Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Centre 3 » - Approbation du cahier des charges

Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Centre 3 » - Approbation du cahier des charges

Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 – Approbation

Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 – Approbation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches – Échange d'emprises foncières avec la Société Publique Locale d’Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches – Échange d'emprises foncières avec la Société Publique Locale d’Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise

Tènement foncier situé 29-29 bis boulevard Thiers et 1-5 rue Ledru Rollin – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société « ADIM Lyon »

Tènement foncier situé 29-29 bis boulevard Thiers et 1-5 rue Ledru Rollin – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société « ADIM Lyon »

Cour des Frères – Cession d'une emprise foncière

Cour des Frères – Cession d'une emprise foncière

14-16 rue Castelnau – Cession par bail emphytéotique d'un ensemble immobilier au profit de Grand Dijon Habitat

14-16 rue Castelnau – Cession par bail emphytéotique d'un ensemble immobilier au profit de Grand Dijon Habitat

Rue Frédéric Mistral – Résidence sociale La Maladière – Promesse de bail emphytéotique au profit de CDC Habitat-ADOMA

Rue Frédéric Mistral – Résidence sociale La Maladière – Promesse de bail emphytéotique au profit de CDC Habitat-ADOMA

Contrat de ville – Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022

Contrat de ville – Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022

Association « CREATIV'», le cluster emploi-compétences du bassin dijonnais – Affectation de deux agents – Attribution de subventions – Mise à disposition de locaux – conventions à conclure entre la Ville de Dijon et l'Association CREATIV'

Association « CREATIV'», le cluster emploi-compétences du bassin dijonnais – Affectation de deux agents – Attribution de subventions – Mise à disposition de locaux – conventions à conclure entre la Ville de Dijon et l'Association CREATIV'

Forêt communale de Dijon – Destination des coupes à l’état d’assiette 2020

Forêt communale de Dijon – Destination des coupes à l’état d’assiette 2020

Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON, ex CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires – Avenants

Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON, ex CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires – Avenants

Ecoles privées sous contrat d’association - Convention de participation financière de la Ville de Dijon au fonctionnement des classes élémentaires sous contrat d’association n° 07-330 du 26 juillet 2007 – Avenant n°4

Ecoles privées sous contrat d’association - Convention de participation financière de la Ville de Dijon au fonctionnement des classes élémentaires sous contrat d’association n° 07-330 du 26 juillet 2007 – Avenant n°4

Education inclusive – Création d'une unité d'enseignement externalisée de l'institut médico-éducatif Saint Anne (ACODEGE) à l'école élémentaire Drapeau – Convention de mise à disposition de locaux

Education inclusive – Création d'une unité d'enseignement externalisée de l'institut médico-éducatif Saint Anne (ACODEGE) à l'école élémentaire Drapeau – Convention de mise à disposition de locaux

Année 2020 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

Année 2020 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2020 - Attribution de subventions aux clubs

Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2020 - Attribution de subventions aux clubs

Associations JDA Dijon Bourgogne, JDA Dijon Handball, Dijon Métropole Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2020 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement

Associations JDA Dijon Bourgogne, JDA Dijon Handball, Dijon Métropole Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2020 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement

Régie personnalisée de La Vapeur - Fonctionnement 2019 - Subvention exceptionnelle de la Ville

Régie personnalisée de la Vapeur - Convention pluriannuelle d'objectifs 2020-2023 « scène de musiques actuelles » à conclure entre la Ville, l'État, la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Vapeur – Fonctionnement 2020 – Subvention de la Ville

Régie personnalisée de la Vapeur - Convention pluriannuelle d'objectifs 2020-2023 « scène de musiques actuelles » à conclure entre la Ville, l'État, la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Vapeur – Fonctionnement 2020 – Subvention de la Ville

Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Fonctionnement 2019 - Subvention exceptionnelle de la Ville

Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Fonctionnement 2020 - Subvention de la Ville

Théâtre Dijon Bourgogne - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens conclue pour les années 2015 à 2020 – Fonctionnement 2020 – Subvention de la Ville

Théâtre Dijon Bourgogne - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens conclue pour les années 2015 à 2020 – Fonctionnement 2020 – Subvention de la Ville

Point d'information - « Halle 38 » - Choix des nouveaux artistes

Conservatoire à Rayonnement Régional – École élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 3

Conservatoire à Rayonnement Régional – École élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 3

« Dijon vu par... » - Édition 2020 - Choix des artistes