Débat d'orientations budgétaires pour 2023

ANNEXES - ANNEXE - Rapport sur orientations budgétaires 2023 - DOB

Actualisation de l’autorisation de programme relative à l’extension et à la modernisation du centre de tri des déchets ménagers

Décision budgétaire modificative n°3 - Exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Feuilles de signatures

ANNEXES - Annexe 7-Maquette DM-3-2022-BA PEO

ANNEXES - Annexe 6-Maquette DM-3-2022-BA.trait.OM

ANNEXES - Annexe 5-Maquette DM-3-2022-BA Assain

ANNEXES - Annexe 4-Maquette DM-3-2022-BA GTA

ANNEXES - Annexe 3-Maquette DM-3-2022-BA Cremat

ANNEXES - Annexe 2-Maquette DM-3-2022-Bud.principal

ANNEXES - Annexe 1 - Rapport DM-3-2022

Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2023 - Fixation de l'enveloppe

Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2023 - Répartition de l'enveloppe entre les communes-membres

ANNEXES - ANNEXE 2 - DSC 2023 - Détail répartition par critère et par commune

ANNEXES - ANNEXE 1 - DSC 2023 - Critères de répartition

Attribution de compensation provisoire - Exercice 2023

Exercice budgétaire 2023 - Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif

ANNEXES - Ouverture avant vote BP 2023

Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation du règlement d'application

ANNEXES - projet reglement TS ac 1 janvier 2023

" Programme opérationnel FEDER FSE+ Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027 - Volet urbain - Approbation de la candidature de Dijon métropole à l'appel à manifestation d’intérêt lancé par la Région - Convention-cadre à signer avec l'autorité de gestion - Demandes de subventions"

ANNEXES - Stratégie Urbaine Intégrée Dijon Métropole

ANNEXES - Convention cadre Région - Dijon Métropole

Radio Shalom Dijon Bourgogne – Demande de subvention d’investissement

ANNEXES - Radio Shalom dde subvention

Élus – État des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats.

ANNEXES - Indemnites elus DM 2022

Personnel – Créations de postes – Recrutement de contractuels

Personnel – Mise en place des plateformes d’exécution comptable et budgétaire

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant 2 - Ajout d'un tiers de télétransmission

ANNEXES - AJOUT TIERS TELETRANSMISSION METROPOLE

Création du Comité Métropolitain de la Donnée

ANNEXES - Annexe comité métropolitain

Ouverture du portail Open Data

ANNEXES - Annexe - Open Data