Retourner à la recherche d'assembléeConseil Métropolitain du jeudi 15 décembre 2022 17h30
PREAMBULE
PREAMBULE
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Rapport sur la situation de Dijon métropole en matière de développement durable - Année 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Actualisation de l’autorisation de programme relative à l’extension et à la modernisation du centre de tri des déchets ménagers
DELIB_DM2022_12_15_007
Décision budgétaire modificative n°3 - Exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2022_12_15_009
Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2023 - Répartition de l'enveloppe entre les communes-membres
DELIB_DM2022_12_15_011
Exercice budgétaire 2023 - Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif
DELIB_DM2022_12_15_013
" Programme opérationnel FEDER FSE+ Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027 - Volet urbain - Approbation de la candidature de Dijon métropole à l'appel à manifestation d’intérêt lancé par la Région - Convention-cadre à signer avec l'autorité de gestion - Demandes de subventions"
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Élus – État des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats.
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Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant 2 - Ajout d'un tiers de télétransmission
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Lancement d'une étude de recensement et de qualification des espaces de nature en ville à l’échelle de Dijon métropole
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Grand Dijon Habitat : Convention d'Utilité Sociale 2022-2027 avec l'office public métropolitain et l’État
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Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Rapport annuel des élus mandataires de Dijon Métropole
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Construction de la légumerie centralisée – Convention de Prestation Intégrée portant Mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLAAD – augmentation de l’enveloppe financière
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Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 2023 – Approbation