Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil de communauté du jeudi 22 décembre 2016

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_001
Approbation du Projet de Territoire du Grand Dijon
GD2016-12-22_002
Budget Primitif 2017 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-12-22_002A
ANNEXES - Budget Primitif 2017 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-12-22_003
Décision modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-12-22_003A
Décision modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-12-22_004
Actualisation des autorisations de programme et création d'autorisations de programme
GD2016-12-22_005
Attribution de compensation provisoire pour 2017
GD2016-12-22_006
Dotation de solidarité communautaire pour 2017
GD2016-12-22_007
Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017
GD2016-12-22_007A
ANNEXES - Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017
GD2016-12-22_008
Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
GD2016-12-22_008A
ANNEXES - Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
GD2016-12-22_009
Versement transport - Exonération pour l'association "Les Restaurants du Coeur"

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (13)

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon