Retourner à la recherche d'assembléeConseil de communauté du jeudi 22 décembre 2016
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Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 22 décembre 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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ANNEXES - Budget Primitif 2017 - Budget principal et budgets annexes
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Décision modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
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Actualisation des autorisations de programme et création d'autorisations de programme
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Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017
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ANNEXES - Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017
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Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
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ANNEXES - Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
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Versement transport - Exonération pour l'association "Les Restaurants du Coeur"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement
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ANNEXES - Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement
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PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire
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ANNEXES - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire
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HABITAT - Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l'Etat : Prorogation d'un an supplémentaire
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Habitat à loyer modéré - Office Public de l'habitat (OPH) "Grand Dijon Habitat" - Conseil d'Administration - Désignation des membres par la Communauté urbaine du Grand Dijon
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DIJON HABITAT - Opération d'habitat adapté pour les gens du voyage située à Saint-Apollinaire : attribution d'une subvention exceptionnelle
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Subvention 2017 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais
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ANNEXES - Subvention 2017 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Aéroport Dijon-Longvic - Information du conseil communautaire sur l'activité du Syndicat Mixte - Contribution financière/cotisation 2017 du Grand Dijon - Subvention d'investissement dans le cadre du Contrat de Redynamisation du Site de Défense : convention tripartite entre la Région Bourgogne Franche-Comté, le Grand Dijon et le Syndicat Mixte
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ANNEXES - Aéroport Dijon-Longvic - Information du conseil communautaire sur l'activité du Syndicat Mixte - Contribution financière/cotisation 2017 du Grand Dijon - Subvention d'investissement dans le cadre du Contrat de Redynamisation du Site de Défense : convention tripartite entre la Région Bourgogne Franche-Comté, le Grand Dijon et le Syndicat Mixte
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Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie
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ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie
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Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2017
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ANNEXES - Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2017
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Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de Pré liquidation au 30 juin 2016
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ANNEXES - Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de Pré liquidation au 30 juin 2016
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Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
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ANNEXES - Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
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Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Convention d'avance de trésorerie n°3 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
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ANNEXES - Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Convention d'avance de trésorerie n°3 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
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Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
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ANNEXES - Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
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Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016
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ANNEXES - Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016
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Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement 2017
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ANNEXES - Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement 2017
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Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2017
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ANNEXES - Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2017
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Centre de Qualification de Dijon "Les Négociales" - Organisation du 28ème Challenge de négociation commerciale 2017 - Demande de subvention
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ANNEXES - Centre de Qualification de Dijon "Les Négociales" - Organisation du 28ème Challenge de négociation commerciale 2017 - Demande de subvention
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Réseau Entreprendre - Les Entrepreneuriales 2016-2017 - Organisation de la 7ème édition - Demande de subvention
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ANNEXES - Réseau Entreprendre - Les Entrepreneuriales 2016-2017 - Organisation de la 7ème édition - Demande de subvention
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Raccordement en fibre optique du site NOVAREA à l'instigation du Conseil Régional – Délégation de l'opération auprès du Grand Dijon - Demande de subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire ESC Dijon-Bourgogne-Burgundy School of Business - Convention de partenariat 2016-2018
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ANNEXES - Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire ESC Dijon-Bourgogne-Burgundy School of Business - Convention de partenariat 2016-2018
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Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Colloque - Demande de subvention
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ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Colloque - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délégation de Service Public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation à signer le contrat de délégation de service public.
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Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel
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ANNEXES - Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel