Crématorium - Avenant au contrat de Délégation de Service Public - Tarifs 2023 et dispositions techniques et tarifaires du contrat

ANNEXES - Projet d'avenant 1 du contrat de DSP du crématorium

ANNEXES - Révision tarifaire 2023

Délégation de Service Public - Réseau de chaleur de Dijon Métropole - Compte-rendus annuels 2021

ANNEXES - Compte-rendu annuel RCU SODIEN 2021

ANNEXES - Compte-rendu annuel RCU DIJON ENERGIES 2021

Délégation de Service Public - Réseau de chaleur de Dijon Métropole - Avenant n°7 DIJON ENERGIES

ANNEXES - Annexe - Plan périmètre

ANNEXES - Avenant 7 Dijon Energies

LATITUDE 21 - Renouvellement Convention d'objectifs et de moyens et attribution de la subvention de fonctionnement 2023

ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens Latitude21

SMET71 - Convention de traitement des ordures ménagères par Dijon métropole

ANNEXES - Convention GRAND DIJON SMET 71

BOCAUX&CO - Conclusion d'une convention

ANNEXES - Projet de convention

ECOSYSTEM - Conclusion d'un contrat relatif à la prise en charge des Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques ménagers (DEEE) et résiliation du contrat avec OCAD3E

ANNEXES - Cessation convention généraliste

ANNEXES - annexes

ANNEXES - courrier

ANNEXES - Projet contrat

LA RECYCLADE - Renouvellement de convention

ANNEXES - Projet de convention

ARBORESCENCE - Avenant n°1 - Convention entre l'association Arborescence et Dijon métropole

ANNEXES - Avenant 1

ENTENTE TERRITORIALE - Avenant n°1 au contrat d'entente territoriale

ANNEXES - Avenant 1 entente VF

Enfouissement des réseaux de télécommunications – Commune de DIJON – rue Jean Baptiste Peincédé

ANNEXES - CONV ORANGE PEINCEDE DIJON

Principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement de la convention de délégation de service public de l’eau potable sur les communes de Bressey-sur-Tille, Chevigny-Saint-Sauveur, Neuilly-Crimolois, Quetigny, et Sennecey-lès-Dijon.

ANNEXES - DM rapport MDG DSP EAU Est Dijonnais

Prix de l'Eau – Rééquilibrage des surtaxes applicables à l'échelle de la Métropole entre les budgets alimentation en eau potable et assainissement

SEMOP ODIVEA - Modification des formules d’indexation K1,K2 et K3 de l’eau potable de l’assainissement du contrat de DSP de la SEMOP ODIVEA - Avenant n°2

ANNEXES - Avenant 2 ODIVEA

Convention de financement de travaux relative à l’extension du réseau public d’assainissement de la rue de l’Abbayotte à Magny-sur-Tille permettant le raccordement d’un futur programme immobilier

ANNEXES - Plan EU Abbayotte Magny

ANNEXES - DQE Extension EU Abbayotte Magny

ANNEXES - CF Extension EU Abbayotte Magny

Contrat de concession pour l’exploitation du service public de l’eau potable communes de l’est dijonnais - Suspension temporaire de l’application de la formule d’indexation K du contrat de DSP confié à la société SOGEDO

Protection de la nappe de Dijon Sud - Convention de financement de l'animation de l’Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2023 et 2024

ANNEXES - Convention Inter CLE 2023 VF